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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50629
11 mai 2021
11 mai 2021
Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 30 mars 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellesoc
61372290cd580146773fe7f1
22 novembre 1995
22 novembre 1995
Gilles Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1991 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de la société Transports Barbier, société à responsabilité limitée
Source officielleciv1
613723b7cd5801467740d4a1
20 février 2001
20 février 2001
Michael Y..., demeurant Saint-James Penthouse 415, East 44e rue, 10022 New York (USA), 4 / de la société Barbier Frinault et associés, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs
Source officielleMISE EN DELIBERE AFFAIRES COURANTES
69a5e603cdc6046d4748c8e7
15 juillet 2025
15 juillet 2025
D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002028 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT BRIEUC JUGEMENT PAR REMISE AU GREFFE LE 15/07/2025 DEMANDEUR(S) : Monsieur [W] [R] [Adresse 1]) : Maître BARON
Source officielle8e Chambre C
603681e5575dd92527699eb2
15 octobre 2015
15 octobre 2015
ARRÊT AU FOND DU 15 OCTOBRE 2015 N° 2015/534 Rôle N° 13/09184 SA BNP PARIBAS LEASE GROUP C/ [C] [W] Grosse délivrée le : à :MIMRAN VALENSI BARBIER
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd85416
16 janvier 2001
16 janvier 2001
sociaux, escroqueries, faux et usage de faux, non désignation de commissaire aux comptes, comptes annuels ne donnant pas une image fidèle de l'entreprise, ingérence. non comparant Ayant pour avocat Maître BARSI
Source officielleCour d'Appel
6253c872bd3db21cbdd854ef
16 janvier 2001
16 janvier 2001
sociaux, escroqueries, faux et usage de faux, non désignation de commissaire aux comptes, comptes annuels ne donnant pas une image fidèle de l'entreprise, ingérence. non comparant Ayant pour avocat Maître BARSI
Source officielleciv2
613723b4cd5801467740d273
8 mars 2001
8 mars 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Eliane Georgette X..., demeurant 12, allée H, cité Barrois, 59146 Pecquencourt
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000042575709
27 novembre 2020
27 novembre 2020
Joachim Bendavid, auditeur, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000037942875
31 décembre 2018
31 décembre 2018
procédure pénale ; - le code de la route ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Louise Cadin, auditrice, - les conclusions de Mme Cécile Barrois
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000036682859
7 mars 2018
7 mars 2018
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile Barrois de Sarigny, maître des requêtes, - les conclusions de
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:450640.20220225
25 février 2022
25 février 2022
construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Pearl Nguyên Duy, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Barrois
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:445631.20211214
14 décembre 2021
14 décembre 2021
Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteure publique. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Bouthors, avocat de M. D.
Source officielleChambre 2 la famille
68ded98b6af9fd1f80962463
2 octobre 2025
2 octobre 2025
N° de RG : N° RG 25/01131 - N° Portalis DBYD-W-B7J-DUH7 JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [Z], [M], [V] [S], [R], [N] [E] épouse [S] Audience tenue par Madame Adèle BAROTTE
Source officielleChambre des Rétentions
69e85b29cdc6046d47192419
21 avril 2026
21 avril 2026
judiciaire d'Orléans en date du 19 avril 2026 à 12h36 Nous, Charles PRATS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Paul BARBIER
Source officielleChambre 04
670eaf011c3411ff345287b1
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[F] [G] [Adresse 3] [Localité 6] défaillant La SCP BARRON BRUN DUWAT RITAINE AVOCATS AU BARREAU DE BOULOGNE SUR MER, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 6] défaillant
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2503734_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 avril 2025, Mme B C, représentée par Me Barnier, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du maire d'Estrablin
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d2c
8 janvier 2016
8 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Présidente de chambre Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller Monsieur Thierry CABALE, Conseiller
Source officielleciv1
6137214acd580146773f28be
11 décembre 1990
11 décembre 1990
Salvatore X..., né le 14 janvier 1932 à Cittanova (Italie), de nationalité française, artisan maçon, demeurant quartier du Coquillon, à Buis-les-Baronnies (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 6
Source officielle6ème chambre 2ème section
69e67397cdc6046d47ef71fb
9 avril 2026
9 avril 2026
défaillant représentée par Maître Catherine BONNEAU de la SELARL KAPRIME SOCIETE D’AVOCATS - #C0800 représentée par Maître Alberta SMAIL de la SELARL REIBELL ASSOCIES - #L290 représentée par Maître Alexis BARBIER
Source officiellePage 58 sur 605