Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6285e1886a1876057df5d5bc
18 mai 2022
18 mai 2022
La SARL Eco Turbo Technologies a interjeté appel de l'ordonnance le 18 novembre 2021.
Source officiellechambre 1-8
69d015cccdc6046d4705fb2f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
PACK au paiement de la somme de 1.000,00 euros au titre de l'article 700 du CPC, * Condamner la SAS FIRST ECO PACK aux entiers dépens. 10.
Source officielle6ème Chambre
65b3631c1d7564000872df38
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ECO ENVIRONNEMENT S.A.
Source officiellePôle Civil section 3
67eda40ada9e15c513203111
1 avril 2025
1 avril 2025
La SARL NRJ ECO a constitué avocat m’ais n’a pas fait déposer de conclusions.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00661
28 juin 2011
28 juin 2011
) et de sa filiale la société ECM Condenso, devenue ECM Infrafours (la société ECM infrafours) ; qu'un contrat de prêts octroyés à la Financière Vulcain et à la société ECM a été conclu le 31 juillet 2003
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162c1c334defd4c4b3b4579
13 septembre 2012
13 septembre 2012
La société Eco Consultants exerce l'activité de conseil en économie d'énergie.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ce3
28 janvier 2002
28 janvier 2002
rien devoir à ECB.
Source officielle1ère Chambre
66156f31db5098996d57395b
9 avril 2024
9 avril 2024
civile - Condamner la société DESIGN ECO à lui payer la somme de 3000 euros au titre de l’article 700 du Code de procédure civile - Condamner la société DESIGN ECO aux entiers frais et dépens de la procédure
Source officielle1ère Chambre
69a2b045cdc6046d4704dca8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Suivant déclaration du 7 février 2025, la société Eco Conseil a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6618cf087935f50008be423f
11 avril 2024
11 avril 2024
La SASU ECO ENVIRONNEMENT qui a constitué avocat en cause d'appel, n'a cependant pas conclu dans le cadre de l'incident.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10429
6 novembre 2019
6 novembre 2019
aux Conseils, pour la société Sade compagnie générale des exploitations de Normandie Il est fait grief à la décision attaquée d'avoir débouté la société Sade de sa demande tendant à ce que la société Ecw
Source officielleChambre Commerciale
61627b5592e3db741f8570b0
31 octobre 2013
31 octobre 2013
La société ISERE ECO CHAUFFAGE bien que constituée n'a pas conclu.
Source officielleREFERES DELIBERE M. PASSAULT
69e1f204cdc6046d478c8ccb
14 avril 2026
14 avril 2026
C/ DEFENDERESSE * [U] ECO CONSEIL RENOVATION, [Adresse 4] [Localité 1], Ne comparaissant pas.
Source officielleRéférés
69de32dccdc6046d4732808d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Dominique DALESME, statuant en matière de référé, en notre cabinet sis au dit tribunal, [Adresse 1], assisté de Me Etienne GAUDICHEAU, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR SAS EURO CABLES RESEAUX (ECR
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210478
8 septembre 2016
8 septembre 2016
société civile professionnelle, dont le siège est [...] , contre l'ordonnance rendue le 8 juillet 2015 par le premier président de la cour d'appel de Versailles, dans le litige l'opposant à la société ECP
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00406
5 mai 2009
5 mai 2009
fait payer ou non un loyer à ECE II ; qu'il ressort des assemblées générales produites aux débats que les conventions conclues entre ECE, le cabinet A... et ECE II susvisées ont été autorisées par les
Source officielleChambre 1-2
653b5857502b828318c4e1a6
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Suivant déclaration transmise au greffe le 2 juin 2022, la SARL Azur eco pressing a interjeté appel de l'ordonnance entreprise en toutes ses dispositions.
Source officielle2ème Chambre
6789f8a9482fcecad732ff4d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société Eco Système Durable reconnaît être intervenue pour poser le matériel commandé.
Source officielle12e chambre
6014f03b705f330eb91d6210
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Les sociétés Ecs et Ecs Bv ont cessé alors tout commerce avec la société Bioserv.
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f4fa
23 mars 1999
23 mars 1999
janvier 1997 en dénonçant, sous les qualifications de faux, usage de faux, extorsions et escroqueries commises en bande organisée, les agissements de ses employeurs successifs, la société Alia, devenue EC
Source officiellePage 58 sur 572