intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 441-1 du Code pénal, 388, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 176, 177, 179, 591 et 593 du code de procédure pénale, 222-22, 222-22-1, 227-25 et 227-26 du code pénal, défaut de motifs, manque

, ni signé, un plateau de marque KRONE SD 27, immatriculé [Immatriculation 4], - par contrat du 1er décembre 2014, un chargeur de marque Hitachi, immatriculation non précisée (indication : occasion 2004

. ; En cet état ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 8, 51, 80, 203, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce

Examiner le véhicule de marque Kia, modèle sportage, immatriculé [Immatriculation 7], appartenant à M. [F] et décrire ses éventuels désordres notamment sur le système de freinage ; 3.

de son frère M.

Or, selon elle, le mandat qu’elle a signé le 27 mars 2019 au profit de son frère [Z], sans limitation de temps : - était rédigé dans des termes particulièrement généraux et ne visait qu’à déléguer à l’

. empruntait les galeries d'aérage sans produire de pièces permettant d'établir la réalité de ses conditions de travail ; que la société justifie en outre avoir, dès l'année 1963, imposé le port de masques

Frères aurait découvert que M.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 juin 2015), que, le 20 juin 2007, Mme [T] a acquis un véhicule d'occasion de marque

et plaquettes de freins arrière.

, - condamné la société [K] [U] à payer à la société Perin Frères la somme de 468,50 euros HT au titre des dommages immatériels subis par cette dernière du fait du manquement de la société [U] à son obligation

mémoires produits ; Sur le premier moyen de cassation présenté pour Daniel N..., pris de la violation des articles 313-1 du Code pénal, 427, 459, 512 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

Y... avait réglé sa vitesse en fonction de l'état de la chaussée et des difficultés de la circulation et si le freinage brutal, imprévisible et sans raison évidente ainsi que la trace de dérapage et de

Garnitures ou plaquettes de freins : usure importante AVG, AVD 1.1.14.a.1. Tambours de freins, disques de freins : dique ou tambour légèrement usé AVG, AVD 4.5.2.a.1.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE LES FRERES FRANCK, GUY ET JOEL X..., ENTREPRENEURS, DE LEUR DEMANDE DE PAIEMENT DES TRAVAUX DE " REPARATIONS

Monsieur [P] ajoute que [Y] [F] devait nettoyer « les pièces (plaquettes) de freins avec une soufflette à air comprimé... ».

Les freins de ces dernières étaient sollicités en permanence et dégageaient lors des freinages des particules d'amiante. M.