le contrôle et versait au fossé après avoir heurté un panneau de signalisation ; que, très rapidement avisés, les services de police, se rendaient sur les lieux, constataient que l'individu, dont l'haleine

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 juillet 2022, Mme A B, représentée par Me Ali Hassani, demande au tribunal : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision du 17 mai

Au demeurant, compte tenu des produits proposés, les résultats ne pouvaient être obtenus que par une prospection et une démarche commerciale de longue haleine.

Au demeurant, compte tenu des produits proposés, les résultats ne pouvaient être obtenus que par une prospection et une démarche commerciale de longue haleine.

BEAUVAIS (REFERENCE DOSSIER No RG 238-06) en date du 08 janvier 2007 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Lahoucine Z... ... 60870 RIEUX COMPARANT assisté concluant et plaidant par Me Ali HASSANI

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes d'Halluin, 22 janvier 2008) que Mme X... a été

  59450/00, 4   July 2006, Information Note no. 88; and Harkins and Edwards v. the United Kingdom , nos.   9146/07 and 32650/07, 17   January 2012, Information Note no.

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 avril 2022, la commune de Levergies, représentée par la SCP Manuel Gros - Héloïse Hicter - Audrey d'Halluin, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 15 février 2022, Mme A B, représentée par Me Hassani, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 12 janvier 2022 par laquelle la

- le rapport de Mme Rondepierre, rapporteure, - les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique, - et les observations de Me Boyer, représentant la SAS Vert Marine, ainsi que celles de Me D'Halluin

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 décembre 2020, la commune de Fouquières-lès-Lens, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter et Audrey d'Halluin, conclut au rejet de la requête et à

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 décembre 2022, la SCI Le Tabernacle, représentée par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés, demande à la cour : 1°) d'annuler ce

septembre 2021 et un mémoire non communiqué enregistré le 29 novembre 2021, la communauté de communes du Ternois, représentée par la société civile professionnelle Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin

Quant aux autres certificats figurant au dossier, ceux établis par les docteurs Malmir, Hallain et Lamban, respectivement en novembre 2019, décembre 2019 et avril 2019 ne font état que d'inaptitudes physiques

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 octobre 2023, Mme B A, représentée par Me Hassani, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 août 2023 par laquelle le sous-directeur

d'une vulnérabilité au sens de l'article L. 522-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et dès lors que la requérante ne peut utilement se prévaloir de la jurisprudence " Haqbin

l'invitant à modérer ses propos et à respecter son directeur, il a fait preuve d'une attitude provocatrice en se rapprochant du visage de ce dernier qui lui a alors signifié que cette proximité et son haleine

B, représenté par Me Hassani, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre à la préfète de l'Oise de réexaminer sa demande sous astreinte de 100 euros

A, représentée par Me Ali Hassani, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) de mettre la somme de 1 500 euros à la charge de l'Etat au bénéfice de son conseil

Larisa 3 Anesti BEJA 1973 albanais Larisa 4 Alfred BUCI 1987 albanais Larisa 5 Dritan CULLHAJ 1980 albanais Larisa 6 Alket ELEZAJ 1982 albanais Larisa 7 Klodian GJINAJ 1987 albanais Larisa 8 Mentor HASANI