psychologue B... a conclu le 2 août 2004 que la première agression (celle du 14 juillet 2003) avait "manifestement introduit des perturbations durables dans le comportement de Carole" ; que les quelques légères

d'obtenir des revenus professionnels dans le cadre d'un nouvel emploi de Jean-Michel Y..., par référence à un salaire auquel il aurait pu prétendre, à la somme de 480 000 francs pour la période de légèrement

été invitée à l'audience du 9 mai 2005 à s'expliquer sur la requalification ainsi effectuée par la Cour (arrêt, pages 8 et 9) ; "alors, d'une part, que sous réserve des dispositions nouvelles plus légères

à ceux effectivement pratiqués avant la période de soldes qui sont les seuls prix légaux de références dès lors que la pratique de la remise client est systématique ; qu'ils ont même en fait été légèrement

contrôle ; qu'aucune nullité textuelle n'est prévue par cette disposition, de plus aucune nullité substantielle (droit de la défense) ne peut être invoquée puisque le second contrôle a révélé un taux légèrement

en outre, que sont exemptés du permis de construire les installations temporaires sur les chantiers et directement nécessaires à la conduite des travaux ; qu'il en est de même pour les constructions légères

gage ne soit inscrit en préfecture avant la revente soit directement à des tiers de bonne foi ; qu'il était de cette manière acquis 57 véhicules de gamme moyenne, neufs ou quasiment neufs, revendus légèrement

par rapport au sens de circulation de Carole Y...), dans un champ de culture qui se trouvait au-delà de l'accotement herbeux susmentionné ainsi que d'un fossé de 1,60 mètre; la conductrice était légèrement

débouter Mme X... de sa demande de rappel de salaire, à affirmer que cette dernière avait été rémunérée de 1992 à 1998 sur la base du coefficient 0,9 majoré initialement de 10 % puis d'un pourcentage légèrement

ils ont été surpris dans leur sens de marche par une file de voitures ralenties par une course cycliste ; que John X... qui circulait à quelques mètres derrière son ami Stéphane Y... et décalé légèrement

troubles du rythme cardiaque soient immédiatement contemporains de l'altercation et non différés dans leur apparition, qu'il sollicite le renvoi de son client du seul chef de contravention de violences légères

également les souffrances morales ; que, de plus, il n'est nullement établi qu'Yvette X... ait subi un préjudice moral exceptionnel du fait des blessures de son mari alors que celui-ci n'a été que légèrement

       Le 10 avril 1989, le requérant fut interrogé par le "Commissario della Legge".

2019, la CPAM a évalué le taux d'incapacité permanente partielle de l'assurée à 5% pour les séquelles suivantes :« raideur de D2 avec limitation de la flexion active de l'interphalangienne distale ; légère

12 janvier 2017, au vu des séquelles suivantes : «séquelles indemnisables d'une rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche, traitée chirurgicalement, chez un assuré droitier : limitation légère

délibération du 25 octobre 2019 par laquelle le conseil de la métropole Nice Côte d'Azur a approuvé le plan local d'urbanisme métropolitain, en tant qu'elle classe en zone Nb les parcelles sises à Levens

Elle considère toutefois que la requérante n’a pas expliqué, lors de la procédure interne, en quoi ou de quelle manière la présence de l’image de ce personnage et de la légende qui l’accompagnait sur l

De même, le second requérant a été condamné à une peine de onze ans d’emprisonnement, légèrement supérieure à la peine minimale de dix ans prévue par le code de 2003.