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6 349 résultats pour « Lipsos-Laforêt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2300610_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Laforêt, premier conseiller, Mme Hardy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2023. Le président-rapporteur, A. Myara Le premier assesseur, E.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300573_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Laforêt, premier conseiller, Mme Hardy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 septembre 2023. Le président-rapporteur, A. Myara Le premier assesseur, E.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300576_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Laforêt, premier conseiller, Mme Hardy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 septembre 2023. Le président-rapporteur, A. Myara Le premier assesseur, E.

Source officielle
CC

soc

613723b3cd5801467740d1b6

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Galeries Lafayette, société anonyme, dont le siège est ..., en

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69d0402fcdc6046d470952d4

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

CITE LAFAYETTE PROJECT Immatriculée au RCS d’[Localité 1] sous le numéro : 987 743 530, Dont le siège social est sis : [Adresse 1] - [Localité 2] Agissant poursuites et diligences de son représentant

Source officielle
CC

comm

61372406cd580146774113fa

Cassation

21 janvier 2003

21 janvier 2003

X... a donné deux terrains à bail à construction, sis rue Lafayette et rue Ferrer à Nouzonville (Ardennes), à la société Citem dont il était le gérant ; que cette société a été mise en redressement puis

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6980c52dcdc6046d47a3443b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

exercice la SARL C.G.S RCS DE PAU N° 498220649 dont le siège social est situé 40 rue du 14 Juillet 64000 PAU 3 Boulevard du Taoulet La MONGIE 65200 BAGNÈRES DE BIGORRE représentée par Maître Miren LIPSOS-LAFAURIE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310041

Cassation

7 février 2019

7 février 2019

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Marionnaud Lafayette

Source officielle
CC

soc

613721b1cd580146773f6316

Cassation

4 décembre 1991

4 décembre 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Grands magasins Galeries Lafayette, dont le siège social est ... (9è), en cassation d'un jugement

Source officielle
CC

soc

613722d9cd5801467740242a

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Grands Magasins Galeries Lafayette, dont le siège est ..., société

Source officielle
CC

soc

61372358cd5801467740890e

Cassation

12 juillet 1999

12 juillet 1999

S 97-43.459 formé par Mme Ginette X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 juin 1997 par le conseil de prud'hommes du Mans (Section commerce), au profit de la société Galerie Lafayette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1823954_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires en réplique, enregistrés les 27 décembre 2018, 13 juin 2019, 8 avril 2021, 10 février 2022 et 30 juin 2023, la SAS 1-3 Lafayette, représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945cb

Appel

28 mai 2019

28 mai 2019

placée sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier de POITIERS INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER HENRI LABORIT

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_1924781_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 novembre 2019, la société en nom collectif (SNC) Le Havre Lafayette, représentée par Me Taïeb, demande au tribunal : 1°) de prononcer la

Source officielle
CC

comm

61372692cd58014677426a31

Cassation

20 novembre 2007

20 novembre 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon larrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (chambre

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

686c113cdd7001754d61bd5f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Or, un volet métallique du magasin appartenant à la société GALERIES LAFAYETE est à l’origine du dommage.

Source officielle
TJ

PPP PÔLE MTT

696003a7cdc6046d47aab1b4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

: DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires 93 RUE MASSENA / 27 RUE JULIETTE RECAMIER 69006 LYON, représenté par son syndic en exercice SARL REGIE PART DIEU, dont le siège social est sis 158 Cours Lafayette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2502830_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

A... du logement portant le n° 126 qu’il occupe, sans droit ni titre, à la résidence « Les Hauts de Lafayette » située 133 boulevard de Lafayette à Clermont-Ferrand, ainsi que de tout occupant de son chef

Source officielle
CA

Chambre 4 A

669b5301a3418ee2ae72d118

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

MAGASINS GALERIES LAFAYETTE Prise en son établissement secondaire en la personne de son représentant légal.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6033b4ce40fb9e684c97bc89

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

En l'espèce, Madame [V] exerçait ses fonctions de démonstratrice sur le stand de l'horlogerie du magasin Galeries Lafayettes [Adresse 3].

Source officielle

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