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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF3
67f436054e0040aa373636ff
7 avril 2025
7 avril 2025
DÉCISION : - Contradictoire - en premier ressort, - mise en délibéré à la date de ce jour et prononcée par mise à disposition au greffe par Madame Magalie MERLO, Juge aux Affaires Familiales, - signée
Source officielleChambre 3-3
6364bae7e405357f749ea800
20 octobre 2022
20 octobre 2022
COFIDIS C/ [B] [H] [F] [Z] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Marjorie CANEL Me Mathilde REBUFAT Requête en rectification d'erreur
Source officielleChambre 1-6
69692bdfcdc6046d476d5078
14 janvier 2026
14 janvier 2026
avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS Appelante Mme [S] [U] et toutes autres parties telles que mentionnées à la déclaration d'appel en date du 08 mars 2023 Représentées par Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre 1-6
69692be7cdc6046d476d50ed
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[F] [S] et toutes autres parties telles que mentionnées à la déclaration d'appel en date du 30 mars 2022 Toutes représentées par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant,
Source officielleChambre 1-6
69692df1cdc6046d476d712e
14 janvier 2026
14 janvier 2026
, avocat au barreau de PARIS Appelante Mme [E] [X] ainsi que toutes autres parties telle que mentionnées à la déclaration d'appel en date du 30 mars 2022 Toutes représentées par Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre 1-6
69692df4cdc6046d476d7147
14 janvier 2026
14 janvier 2026
plaidant, avocat au barreau de PARIS Appelante Mme [G] [Z] [I] et toutes autres parties telles que mentionnées à la déclaration d'appel en date du 30 mars 2022 Représentées par Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre 3-4
64f02d8fdb41fad9698799de
24 août 2023
24 août 2023
LIXXBAIL Représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.
Source officielleChambre 3-3
665aba5197d5920008107463
17 janvier 2024
17 janvier 2024
ALLIANZ IARD, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 3-4
6787546f181ea8ef9c1d72b8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
LIXXBAIL Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.
Source officielleciv3
613720a1cd580146773ecaea
24 novembre 1987
24 novembre 1987
Magnan, rapporteur, MM. A..., D..., E..., Z..., Didier, Cossec, Amathieu, Senselme, Douvreleur, Capoulade, conseillers, M. Y..., Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
613720cfcd580146773ee962
2 décembre 1987
2 décembre 1987
Magnan, rapporteur, MM. A..., D..., C..., Y..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Capoulade, conseillers, M. B..., M.
Source officielleciv3
613720c0cd580146773ee11e
27 janvier 1988
27 janvier 1988
Magnan, rapporteur ; MM. Francon, Paulot, Tarabeux, Chevreau, Cossec, Senselme, Cathala, Capoulade, Peyre, conseillers ; M. Z..., Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.
Source officielleciv3
613720c2cd580146773ee282
23 mars 1988
23 mars 1988
Magnan, rapporteur, MM. A..., C..., D..., Z..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Beauvois, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
Source officielle3e Chambre A
6162d67ca2a5768a176c5630
15 novembre 2012
15 novembre 2012
parties ont convenu que la SCI Magali paierait directement à la SA Bonifay les marchandises qui auront été livrées sur le chantier Magali.
Source officielleREFERES 1ER PP
69f97c9ccdc6046d47a18462
4 mai 2026
4 mai 2026
Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01171
20 septembre 2017
20 septembre 2017
[...] , contre l'arrêt rendu le 18 novembre 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Magali
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201351
19 octobre 2017
19 octobre 2017
le litige les opposant : 1°/ à la société Provence Copy, société par actions simplifiée, 2°/ à la société INPS groupe, société par actions simplifiée unipersonnelle, anciennement dénommée Copy management
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00611
27 mai 2021
27 mai 2021
Son contrat a été transféré à la société Charles André Management puis à la société Charles André. 2. Il dirigeait, en dernier lieu, la filiale Sotrogaz au Maroc. 3.
Source officiellecomm
61372453cd580146774148ef
30 novembre 2004
30 novembre 2004
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 30 avril 2002), que la société Music box interactive (société MBI) avait pour principaux actionnaires Mlle X..., la société Seeft management
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00826
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[Z] a été engagé le 1er février 2005 par la société Magellis consultants (la société) en qualité de consultant senior manager, puis de directeur de l'agence de Toulouse. 2.
Source officiellePage 58 sur 598