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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007666816
25 juillet 1980
25 juillet 1980
ANDRE, T... PIERRE, C... ROGER, JEAN K..., L... ROGER, HENRIOT JOSEPH-FRANCOIS, XL... ANDRE, XA... RENE, F... PIERRE, PICARD ALFRED, XK... CHARLES, XZ... GILBERT, VIDAL XX..., XG... ANGE, A...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR02790
15 mai 2008
15 mai 2008
Jacques, contre l' arrêt de la cour d' appel d' AIX- EN- PROVENCE, 5e chambre, en date du 17 octobre 2007, qui, pour recel d' atteinte à la liberté d' accès et à l' égalité des candidats dans les marchés
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e554
23 novembre 2010
23 novembre 2010
Subsidiairement, COMPENSER le montant de l'indemnisation revenant à Monsieur X... avec le solde du marché.
Source officielle1ère Chambre A
5fdd860fb6577130f0bb53fc
6 septembre 2018
6 septembre 2018
André X... en ont également relevé appel le 1er mars 2018. Les deux affaires, enrôlées sous les numéros 18/989 et 18/1112, ont été fixées à bref délai à l'audience du 4 juin 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922ca
16 avril 2015
16 avril 2015
André JACQUOT, Président, Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller, Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY, Greffier, lors des débats, et Madame Vanessa CHRISTIAN, Greffier
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007838497
7 mars 1994
7 mars 1994
André ZU..., M. Pierre O..., M. Pierre AS..., Mme Andrée XL..., M. Roger P..., M. René ZL..., Mme Marie ZL..., M. Gérard YC..., Mme Anne I..., M. Jean-François ZG..., Mme Marie-Hélène XW... ZO..., M.
Source officielleciv2
613720c6cd580146773ee45b
8 mars 1989
8 mars 1989
Andrée épouse B..., demeurant ..., (Seine-Saint-Denis Aubervilliers, 8°/ de Madame E... Marie-Laure épouse M..., ZA (Lozère) Le Bleymard, 9°/ de Monsieur M...
Source officiellecr
6137263bcd58014677423fa0
25 avril 2007
25 avril 2007
XE... s/Durance 84 et Cavaillon 84 DIAC, contentieux, 8 cours André Philip, 69625 Villeurbanne cedex Véhicule Renault Clio déjà revendu Marcel Y... alias Gaston F...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2604657_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistré 31 mars 2026, la commune de Saint-André-des-Eaux conclut au rejet de la requête et demande à ce que soit mise à la charge de la société Breizh Clim une somme de 3
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101015
25 septembre 2013
25 septembre 2013
X... et de Mme Y... et condamné le mari à payer à son épouse une prestation compensatoire et l'épouse à verser à celui-ci une contribution à l'éducation et à l'entretien de leur fils Jean-Baptiste ;
Source officielle2ème chambre
DTA_2301502_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
D'autre part, le requérant, qui réside sur le territoire de la commune de Saint-André-de-Cruzières et se prévaut de sa qualité de contribuable local, n'établit pas que ces marchés lèseraient ses intérêts
Source officielleciv1
613721f3cd580146773f8ffb
5 mai 1993
5 mai 1993
André I..., demeurant ... (Hérault), 108/ de M. Jean J..., demeurant 6, place du Jeu de Ballon à Montbazin (Hérault), 118/ de M. Paul K..., demeurant ... àigean (Hérault), 128/ de M.
Source officielleciv2
613722adcd580146773fffc9
26 juin 1996
26 juin 1996
Jean-Louis I..., demeurant ..., 6°/ Mme Anne, Marie I..., épouse B..., demeurant ..., 7°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf81
11 septembre 2008
11 septembre 2008
né le 20 Novembre 1951 demeurant : ... 22680 ETABLES SUR MER représenté par la SCP ANDRÉ & GILLIS, avoués à la Cour assisté de Me Paule ANDRÉ, membre de la SCP Paule ANDRÉ-Philippe PAUTOT, avocats
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00449
12 mai 2015
12 mai 2015
André X... ainsi que la société Centr'audit et la société KPMG aux dépens », il faut lire : « Condamne M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007671445
11 juillet 1980
11 juillet 1980
JOSEPH BX..., MME MARIE-FRANCOISE CZ..., M. GEORGES YL..., M. RAYMOND BT..., M. MARC ZE..., M. EMILE ZV..., M.
Source officiellecomm
61372328cd58014677406254
20 octobre 1998
20 octobre 1998
André N..., décédé, demeurant ..., 2 / de Mme Jacqueline N..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'ayant droit de M. André N..., décédé, demeurant ..., 3 / de M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2300914_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Les factures n° 2021/1539 en date du 31 mars 2021 et n° 2021/1540 en date du 30 mars 2021 d'un montant de 312 500 euros et 8 100 euros, respectivement, ont été émises durant la durée de validité de l'accord-cadre
Source officiellecomm
6079d3609ba5988459c58b44
31 mai 1983
31 mai 1983
VU L'ARTICLE L 131-6 DU CODE DE L'ORGANISATION JUDICIAIRE ; SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE (DIJON, 9 OCTOBRE 1981), QUE LA SOCIETE CHAUSSURES ANDRE (LA SOCIETE ANDRE) S'EST ENGAGEE
Source officielleciv2
613720e9cd580146773ef6d4
17 mars 1989
17 mars 1989
Marco, 19°/ de Monsieur XD... Fernand, 20°/ de Madame XE... Marilyne, 21°/ de Monsieur XM... Edmond, 22°/ de Monsieur XN... André, Gabriel, 23°/ de Madame XO... K...
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