CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

12 700 résultats pour « Nadin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP CIVIL

69d00a57cdc6046d47051cf7

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

: Monsieur [Y] [N] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Perrine CARDINAEL Greffier lors des débats : Nadine

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d364e1cdc6046d4747116c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : Mme Nadine Michotey, M. Olivier de Coussemaker et M. Jean Paciulli. Délibéré le 11 juin 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

69762b53cdc6046d47aafd83

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Madame [A] [D] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] non comparante ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Présidente : Nadine

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

697aeac2cdc6046d470e4f4c

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

ASSOCIES, avocat postulant au barreau de BEZIERS, ayant pour avocat plaidant Me BENSIMON, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Présidente : Nadine

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

68fc5ba7af64986e40f7c6d8

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

GREFFIER : Nadine BERLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Muriel LE BELLEC : conseiller faisant fonction de PRESIDENT DE CHAMBRE Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER Nathalie

Source officielle
TJ

Ctx Gal inf 10.000€

696a9b4dcdc6046d47925d35

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

] Madame [F] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représentées par Me Joseph VAYSSETTES, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Présidente : Nadine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a637

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Enfin, Monsieur Christoph X... s'appuie sur l'attestation de Madame Nadine A..., ancienne salariée de la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1cbd3db21cbdd92487

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

André-Pierre E..., Mme Isabelle F... épouse G..., Mme Solène H... épouse I..., Mme Nadine J..., M. Joïc L..., M. Patrice M..., M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00745

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

systématiquement joints aux bulletins de salaire, qui est toujours en poste, est imprécise et conclut au rejet de la fin de non recevoir soulevée par l'employeur ; que force est de constater que lorsque Nadine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd9083b

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

RG N : 12/ 00950 AFFAIRE : Dany Z..., NADINE Y... épouse Z... C/ Tony A..., Stéphanie B... épouse A... P-L. P/ E.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2302582_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La décision attaquée a été signée par Mme Nadia Seghier, secrétaire générale de la préfecture d'Indre-et-Loire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e85

Appel

15 mars 2007

15 mars 2007

représentéS par la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Frédéric BRISSAUD, du barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉS : Maître Nadine K...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400380_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

B A, préfet d'Indre-et-Loire, a donné délégation à Mme Nadia Seghier, secrétaire générale de cette préfecture, à l'effet de signer " tous arrêtés, décisions () relevant des attributions de l'Etat dans

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6864c3999b52144d0e716561

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

NADIR représentée par Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE Appelante Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 5] représenté par son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd83bd3db21cbdd9390d

Appel

23 janvier 2017

23 janvier 2017

En l'espèce, Mme Nadia X... est partie à la retraite le 30 novembre 2008.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100951

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement en ce qu'il avait prononcé la nullité du mariage contracté le 9 avril 2005 au CHESNAY par Monsieur Mohamed-Nadir Y... et Madame Hadjillah

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0bbd3db21cbdd89e85

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

le 28 Août 1935 à BAGES (66670) ... 66200 ALENYA représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP ANDRE-ANDRE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE Madame Nadine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da43

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

avocats au barreau de ST OMER bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002/ 10/ 10925 du 02/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Nadine

Source officielle
CA

Chambre sociale

630ef9ea223d7c4f1370537d

Appel

23 août 2022

23 août 2022

, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE S.A.S. [6] [Adresse 1] [Localité 4] INTIMEE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous,Laurent CALBO, Conseiller, assisté de Nadia

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6686e898e74459e0c7ed264f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

FRANK ET DELPHINE GIRAUDEAUX [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Olivier MICHEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0692 NOUS, Géraldine DETIENNE, Vice-Présidente assistée de Nadia SHAKI

Source officielle

Page 58 sur 635

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.