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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP CIVIL
69d00a57cdc6046d47051cf7
3 avril 2026
: Monsieur [Y] [N] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Perrine CARDINAEL Greffier lors des débats : Nadine
chambre 1-2
69d364e1cdc6046d4747116c
8 juillet 2025
Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : Mme Nadine Michotey, M. Olivier de Coussemaker et M. Jean Paciulli. Délibéré le 11 juin 2025 par les mêmes juges.
JCP - Ctx Gal inf 10 000€
69762b53cdc6046d47aafd83
13 janvier 2026
Madame [A] [D] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] non comparante ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Présidente : Nadine
697aeac2cdc6046d470e4f4c
ASSOCIES, avocat postulant au barreau de BEZIERS, ayant pour avocat plaidant Me BENSIMON, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Présidente : Nadine
Sociale C salle 1
68fc5ba7af64986e40f7c6d8
24 octobre 2025
GREFFIER : Nadine BERLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Muriel LE BELLEC : conseiller faisant fonction de PRESIDENT DE CHAMBRE Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER Nathalie
Ctx Gal inf 10.000€
696a9b4dcdc6046d47925d35
] Madame [F] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représentées par Me Joseph VAYSSETTES, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Présidente : Nadine
Cour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a637
22 novembre 2007
Enfin, Monsieur Christoph X... s'appuie sur l'attestation de Madame Nadine A..., ancienne salariée de la S.A.
6253cd1cbd3db21cbdd92487
20 mai 2015
André-Pierre E..., Mme Isabelle F... épouse G..., Mme Solène H... épouse I..., Mme Nadine J..., M. Joïc L..., M. Patrice M..., M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00745
9 avril 2014
systématiquement joints aux bulletins de salaire, qui est toujours en poste, est imprécise et conclut au rejet de la fin de non recevoir soulevée par l'employeur ; que force est de constater que lorsque Nadine
6253cc91bd3db21cbdd9083b
28 juin 2013
RG N : 12/ 00950 AFFAIRE : Dany Z..., NADINE Y... épouse Z... C/ Tony A..., Stéphanie B... épouse A... P-L. P/ E.
4ème chambre
DTA_2302582_20240111
11 janvier 2024
La décision attaquée a été signée par Mme Nadia Seghier, secrétaire générale de la préfecture d'Indre-et-Loire.
6253c9a5bd3db21cbdd88e85
15 mars 2007
représentéS par la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Frédéric BRISSAUD, du barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉS : Maître Nadine K...
1ère chambre
DTA_2400380_20250311
11 mars 2025
B A, préfet d'Indre-et-Loire, a donné délégation à Mme Nadia Seghier, secrétaire générale de cette préfecture, à l'effet de signer " tous arrêtés, décisions () relevant des attributions de l'Etat dans
Chambre 1-9
6864c3999b52144d0e716561
1 juillet 2025
NADIR représentée par Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE Appelante Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 5] représenté par son
6253cd83bd3db21cbdd9390d
23 janvier 2017
En l'espèce, Mme Nadia X... est partie à la retraite le 30 novembre 2008.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100951
25 septembre 2013
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement en ce qu'il avait prononcé la nullité du mariage contracté le 9 avril 2005 au CHESNAY par Monsieur Mohamed-Nadir Y... et Madame Hadjillah
6253ca0bbd3db21cbdd89e85
27 novembre 2007
le 28 Août 1935 à BAGES (66670) ... 66200 ALENYA représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP ANDRE-ANDRE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE Madame Nadine
6253cb80bd3db21cbdd8da43
24 mars 2011
avocats au barreau de ST OMER bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002/ 10/ 10925 du 02/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Nadine
Chambre sociale
630ef9ea223d7c4f1370537d
23 août 2022
, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE S.A.S. [6] [Adresse 1] [Localité 4] INTIMEE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous,Laurent CALBO, Conseiller, assisté de Nadia
4ème chambre 1ère section
6686e898e74459e0c7ed264f
2 juillet 2024
FRANK ET DELPHINE GIRAUDEAUX [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Olivier MICHEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0692 NOUS, Géraldine DETIENNE, Vice-Présidente assistée de Nadia SHAKI
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