fixée par l'employeur sur des bordereaux de commissions après contrôle des feuilles de marge et livraison du véhicule ; - au demeurant, les feuilles de marge produites par le salarié comportent des

feuille à feuille du papier, mais aussi de permettre à la feuille de papier de se défroisser d'elle-même en sortie de buse quand on tire sur elle, tout en conservant une surface de feuille standard et

En outre, l'huissier n'a pas mentionné le nombre de feuilles remises. Or seuls ces deux éléments auraient pu démontrer qu'il avait pris connaissance de la page en question.

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que la responsable de la salle d'examen a lu les consignes données aux candidats aux concours, qui portaient notamment sur la présence de feuilles quadrillées

la matière, et notamment la quantification préalable d'une durée théorique de travail en fonction de cadencements conventionnels, et après avoir expliqué le système de paye retenu sur la base des feuilles

d'un spectacle de variété " sont cochées ; qu'il en va de même pour la feuille de présence n° 512227 qui reprend les 3 titres " Grooms et groomettes, rendez-vous et Baby pop " ; que la feuille de présence

363,60 heures, ultérieurement portée à 944 heures ; qu'il stipulait que la durée du travail pouvait varier, que le salarié devait être rémunéré chaque mois sur la base des durées inscrites sur les feuilles

PRODUIT UN MEMOIRE ECRIT SUR SIX FEUILLES RECTO ET VERSO NE PORTANT, POUR CHAQUE FEUILLE, QU'UN TIMBRE FISCAL D'UNE VALEUR DE 3 FRANCS ; QUE CE MEMOIRE QUI, NE REPONDANT PAS AUX EXIGENCES DE L'ARTICLE

conseil des prud'hommes de Nevers, Mme A... se présentait pour la société AMDB ; qu'à la suite d'un incident qui s'est produit entre elle et Me Y... au sujet d'un défaut de communication de pièces la question

cherché, chez elle, la feuille lui appartenant et ne la retrouvait pas.

faits qui leur étaient reprochés et a statué sur les intérêts civils; "aux motifs que les expertises graphologiques ont formellement démontré que les signatures de Maurice Z... apposées sur les feuilles

et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Louis-Marie X... coupable de faux et usage de faux ; "aux motifs que, "le prévenu ne conteste pas sérieusement avoir rempli des feuilles

générale du 27 juin 2006 qui avait statué sur la base de tantièmes et de décomptes de voix inexacts ; Attendu que pour débouter Mme X...de cette demande l'arrêt retient qu'il n'est démontré ni que la question

ou distributeur une feuille de route comportant les mentions obligatoires prévues par la convention collective nationale susvisée.La signature de la feuille de route vaut : -acceptation expresse des conditions

Sur les conclusions à fin d'annulation de la feuille de passage en troisième année du 25 août 2023 et la décision implicite de rejet du 17 octobre 2023 : 2.

En revanche, la demande de location se présente comme une feuille dont la taille est à peu près de 50 % d'une feuille de format A4, le procès-verbal de réception est une feuille un peu plus grande sans

Quentin A et Richard E. A l'issue des opérations de vote, M. C A a obtenu 81 voix et M. D E 61 voix, alors que le nombre de suffrages exprimés était de 142.

Les parties ont ensuite respectivement signé le 18 et le 20 décembre 2019 une « feuille de route 2019-2020 » pour RQM EXP Méthodes et une « feuille de route 2019-2020 » pour [Y] Bd Liberté.

Sur la feuille de présence Il résulte des dispositions de l’article 14 du décret du 17 mars 1967 que, lors de l’assemblée générale, il est tenu une feuille de présence qui indique les noms et domiciles

Dans les mêmes circonstances, Bénédicte B... répond de façon similaire à la première question et de façon plus générale à la seconde : "oui, il nous a été demandé de remplir des feuilles d'heures dites