feuilles de transports et les consignes, vous avez eu un mauvais comportement avec d'autres salariés (lettre remise en main propre le 11/ 10/ 2006), - Février 2007 : Vous avez perdu la télécommande de la grue

Les époux [C] font grief à leur voisin d'avoir dégradé la clôture séparative des fonds en extrayant un plot en béton afin de faciliter la construction d'une dalle en béton destinées à supporter une grue

de chantier, qu'il est venu sur site a vérifié la zone de déchargement, constaté que tout était correct, et compte tenu du refus de Monsieur [F], a avisé sa hiérarchie ; que le chef de manoeuvre grue

effet valoir que le bon de commande de la société Boisloco porte sur un équipement produit en série, à savoir une machine Sifor 414 D, à laquelle ont été ajoutés des équipements standard optionnels (grue

En effet il résulte de la procédure que les collègues de Monsieur [D] dispensent des formations de type permis C, grue auxiliaire, ponts roulants, et nacelle, que lui-même n'anime pas.

X... n'impliquant pas de déplacement de charges de 25 kg ou plus ; il ne produit aucun document sur les caractéristiques techniques des grues sur lesquelles M.

. ; - l'ensemble du matériel utilisé par les ouvriers slovaques est mis à disposition par la société Ossabois (chariot, grue, installation d'hygiène, matériaux) ; que la société Ossabois fait observer

X... faisait valoir, sans être contredit par l'employeur, qu'il avait la qualité de « formateur sur grues et portiques » ; qu'en retenant dès lors que M.

concerne l'évolution du dispositif, je vous ai informé à plusieurs reprises des objectifs attendus et convenus concernant : La mise en oeuvre de la formation CBA et principalement l'installation d'une grue

qu'il n'y a pas de défaut de conformité sur ce point ; - l'administration n'est pas davantage fondée à la mettre en demeure de remettre en état la voirie sur le site et l'aire sur laquelle circule la grue

Jean [T] Gruter, président, M. André Bélard, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Jean [T] Gruter, président, Mme Pénélope de Wulf, juge, M.

Jean [I] Gruter, président, et M. André Bélard, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Jean [I] Gruter, président, Mme Pénélope de Wulf, juge, et M.

QUE LES PROPRIETAIRES AVAIENT, EN L'ESPECE, EXPRESSEMENT DEMANDE QUE FUSSENT ASSURES L'AERATION, LE POMPAGE, LA RECHARGE DES BATTERIES, LA MISE EN ROUTE PERIODIQUE DES MOTEURS ET LA SURVEILLANCE DES GREEMENTS

litigieuse, l'article 7-5° d'une décision du 22 mai 1952, modifiée par celle du 29 juin 1956, prévoit la nécessité d'un dispositif automatique de protection de la lame pendant la mise en place des grumes

transformation autorisée en 1981 mais du non-respect des conditions posées par l'autorisation de 1981, la cour d'appel a pu en déduire qu'il n'existait pas de lien de causalité entre la faute du syndic Gruel

La société Menuiserie Marc Blanc reconnaît un retard de livraison puisqu'elle a accepté la prise en charge de la location de la grue pour 1 387,58 euros HT comme il résulte de la facture de la situation

En deuxième lieu, la requérante soutient subir une perte de jouissance de son appartement, liée aux nuisances du chantier, à la présence des grues et aux restrictions d’accessibilité à son immeuble.

TP avait réussi à débaucher l'un de ses salariés et qu'elle avait acquis au moins un véhicule de transports publics (camion grue) dont elle a joint des photographies captées sur la page « facebook » de