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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
65321b779e4ea48318f5b0a8
19 octobre 2023
19 octobre 2023
LA P'TITE COTIERE Ordonnance d'incident Copie exécutoire délivrée le : à : Me Grégory NAUD Me Alexis CROIX REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielleService des référés
662a9fedc8a1343b8cd626e0
25 avril 2024
25 avril 2024
CDR SOLUTIONS [Adresse 8] [Adresse 8] [Adresse 8] représentée par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - #J042 S.A.
Source officielleChambre des Rétentions
670e05f010ea465c0ffcf86e
13 octobre 2024
13 octobre 2024
d'Orléans en date du 11 octobre 2024 à 14h59 Nous, Myriam De Crouy-Chanel, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexis
Source officielleChambre Etrangers/HSC
688d9ccba7cb93066e44395a
31 juillet 2025
31 juillet 2025
COUR D'APPEL DE RENNES N° N° RG 25/00541 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBS7 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Alexis
Source officielleChambre Etrangers/HSC
688d9cd1a7cb93066e443960
31 juillet 2025
31 juillet 2025
COUR D'APPEL DE RENNES N° 25-152 N° RG 25/00534 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBQL JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Alexis
Source officielleChambre 1-2
653a0646d0451e8318d0e93b
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexis ZAKARIAN Me Nicolas DEUR Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453111.20220211
11 février 2022
11 février 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:457633.20211229
29 décembre 2021
29 décembre 2021
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes présentées par M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463556.20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:450589.20211229
29 décembre 2021
29 décembre 2021
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c02d
18 juin 2008
18 juin 2008
et Alexis Z... avaient pénétré dans l'enceinte du lycée pour lui demander sa sacoche banane. Suite à son refus, Jérémy X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d010
9 janvier 2009
9 janvier 2009
d'avoir à LE BREUIL EN AUGE, le 25 juin 2005 et les 1er janvier, 20 janvier, 17 février, 17 mars, 31 mars, 21 avril, 5 mai, 19 mai et le 16 juin 2007, refusé indûment de représenter l'enfant mineur Alexis
Source officielleciv1
613723abcd5801467740cbee
22 mai 2001
22 mai 2001
Claude C..., demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société civile immobilière Les Alexis et de la société à responsabilité limitée Z... , 3 / de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:1996:CR01002
22 février 1996
22 février 1996
Pierre-Alexis, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Lyon, en date du 17 octobre 1995, qui, dans la procédure suivie contre eux des chefs de travail clandestin, escroqueries et
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452894.20211229
29 décembre 2021
29 décembre 2021
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de la société Agence du
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA01346_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
La SCI Allegra et M. L... relèvent appel de cette ordonnance.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62f1f8c0699dc905d4ce98ae
8 août 2022
8 août 2022
[S] [U] né le 12 mars 1991 à [Localité 1] (maroc), de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Alexia Sebag, avocat au barreau de Paris et de M.
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dae104cdc6046d47ee8c24
5 janvier 2026
5 janvier 2026
code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 3 décembre 2025, sans opposition des parties, devant Monsieur Patrick EVRARD, juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexia
Source officielleChambre 1-5
65b0b7cf8d0ccf000877e384
23 janvier 2024
23 janvier 2024
SOCOTEC CONSTRUCTION Représentée par Me Alexia FARRUGGIO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S. TPDM assignée le 10.05.22 à personne habilitée S.A.S.
Source officielleChambre 1-8
68f9ba0f0a84a5e5f0025d96
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Ordonnance n° 2025/M188 Monsieur [P] [B] représenté par Me Jean-raphaël DEMARCHI de la SELARL CABINET DEMARCHI AVOCATS, avocat au barreau de NICE Appelant Madame [C] [X] représentée par Me Alexia
Source officiellePage 59 sur 431