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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd88ffc
22 février 2007
22 février 2007
greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile Le 22 Février 2007 Par Monsieur Benoît
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca6396c7633dcd15b3b15
24 octobre 2022
24 octobre 2022
DEFIX, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. DEFIX, président C. ROUGER, conseiller A.M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d94a
7 mars 2011
7 mars 2011
née le 24 Février 1955 à GLEIZE (69400) ... 69160 TASSIN LA DEMI LUNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Marie MINATCHY, avocat au barreau de LYON ******
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddc3
9 mai 2011
9 mai 2011
né le 21 Décembre 1962 à SAINT-CLAUDE (39205) ... 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Mireille BURDY, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60368ce9c317d22fcf3a1494
7 octobre 2015
7 octobre 2015
04179 APPELANT Monsieur [W] [K] [Z] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 3] demeurant : [Adresse 2] Comparant en personne et assisté de Me Yves PETIT, avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a0e8cb5bbe450008b2ccda
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[P] [R] n'est pas dépourvu de cause, En tant que de besoin : - juger que M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
68f9b6c80a84a5e5f0016887
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Suivant un nouveau devis et un nouveau marché de travaux signés le 23 septembre 2020 par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936f9
23 novembre 2016
23 novembre 2016
DEMANDERESSE AU CONTREDIT : Société OFFICE DE TOURISME DE LA TRANCHE SUR MER Place de la Liberté 85360 LA TRANCHE SUR MER Représentée par Me Benoit FLEURY, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE
Source officielleSaisies immobilières
686449070bb2f8a66ca66fc8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Minute n°25/ DOSSIER N° RG 25/00006 - N° Portalis DB2N-W-B7J-INZD Jugement de fixation vente forcée Le - CE à Me [Localité 13] - CCC à Me BENOIST, Me PELTIER - copie dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS
Source officielleChambre Sociale-Section 1
651d02f4fe8d588318c1ae21
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Benoit DEVIGNOT, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60345b55daeed64a80e5ea2e
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine SOMMÉ, président Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Christine LETHIEC, conseiller
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc544b19490078480aa3c1
4 décembre 2018
4 décembre 2018
[Q] [H] dans le cadre de l'acquisition de la maison du «[Localité 10]», ainsi que d'une somme de 14 673,20€ pour son acquisition à partir des deniers personnels de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6032b06bb4276627cd075908
7 décembre 2017
7 décembre 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Octobre 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1b3
4 mars 2008
4 mars 2008
Signé par Maryvonne DULIN, présidente de la Deuxième Chambre et par Anne- Marie BENOIT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
634f9550b5afe5adfff2894a
14 octobre 2022
14 octobre 2022
. : Mme [G] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emilie WILBERT, avocat au barreau de PARIS substituant Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6350e4d842150aadff23db4c
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[P] [Z]) [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Mathilde LEVASSEUR, avocat au barrau de REIMS
Source officielleChambre sociale
6520f5dfbb275d83183a3b22
5 octobre 2023
5 octobre 2023
fond, origine Pole social du TJ de MACON, décision attaquée en date du 01 Juillet 2021, enregistrée sous le n°19/00605 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Denis
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
64a7b1de3bcaf505db6968be
6 juillet 2023
6 juillet 2023
] immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le n° 812 9. 6 1 54 représentée par Me David SULTAN de la SELEURL SULTAN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS assistée de Me Benoit
Source officielleChambre Sociale
64a9001103029105dbedc387
7 juillet 2023
7 juillet 2023
2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : 18/0052 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 31 Décembre 2020 APPELANTE : Société [7] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Denis
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64f816440a9accd9695a4233
5 septembre 2023
5 septembre 2023
de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée à l'audience par Me Florence GACQUER-CARON,avocate au barreau d'AMIENS, substituant Me Denis
Source officiellePage 59 sur 274
Grac, Benoit Jason Denis
03/07/2026
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STEFANI, Benoit, Denis
05/06/2026
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RIMAUD, Denis, Benoît, Yves-Marie
02/06/2026
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MARTEAU, Benoît, Vincent, Denis
19/05/2026
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FAYEAUX, Pierre-Benoit, Denis
30/04/2026
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