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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés civils
6786b678df5b5c7d10ca50c8
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Il leur a été indiqué que la boîte de vitesses avait été changée au mois de mars 2023 par la société Careco.
Source officielle13e chambre
60336ff6c4da81244719cb3c
15 juin 2017
15 juin 2017
La liquidation judiciaire de la société Boost 2 roues a été prononcée le 11 février 2013. Le CIC a déclaré sa créance et mis en demeure M. [C] d'avoir à régler la somme de 81.457,02 €.
Source officielleciv1
ée par la société Cabourg automobilesc/M. et Mme X
ECLI:FR:CCASS:2012:C101235
31 octobre 2012
31 octobre 2012
Il y a lieu, toutefois, de remarquer que le positionnement du levier de commande des vitesses était défectueux avec la boîte ATD et que le levier a retrouvé une position normale lorsque cette boîte fut
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204463_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Sa réponse a été communiquée le même jour au centre de formation au travail sanitaire et social de la fondation John Bost. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301100
3 octobre 2012
3 octobre 2012
Il n'a donc pas été possible à cette dernière de procéder à l'installation des boîtes aux lettres avant la mise en copropriété.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10282
21 avril 2022
21 avril 2022
________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 21 AVRIL 2022 La société Bacchus Bollée
Source officielle1ère Chambre
6799c4415331f58c9ee86ff0
28 janvier 2025
28 janvier 2025
L'intervenant a souligné que les résultats ne pouvaient être significatifs, un des véhicules étant équipé d'une boîte mécanique et l'autre d'une boîte automatique.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300135
21 février 2019
21 février 2019
______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Booster
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2300845_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Par un acte enregistré le 30 octobre 2024, la SAS Wine Bottle Club déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2600099_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 février 2026, la société SARL Boat and Chill demande au tribunal d’annuler la décision du 3 février 2026 par laquelle la direction régionale
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2104157_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 mars 2022, le groupement agricole d'exploitation commun (GAEC) Du Bout des Haies, anciennement société civile d'exploitation agricole (SCEA) Du Bout des Haies
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000039772900
27 décembre 2019
27 décembre 2019
entre la commune de Palavas-les-Flots et la société Blue Boats dans le cadre de la convention conclue le 8 juillet 2014.
Source officiellecomm
613720bacd580146773ede1c
21 juin 1988
21 juin 1988
X..., qui avait créé deux modèles de boîtes, et la société X..., qui les commercialisait, estimant que la société Pratimag distribuait en France des boîtes contrefaisantes fabriquées en Italie respectivement
Source officielle1ère chambre
DTA_2002561_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
La SCI Au bout du Cornau doit être regardée comme demandant au tribunal de prononcer le remboursement de ce crédit de taxe sur la valeur ajoutée. 2.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2202955_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 décembre 2022 et le 8 juin 2023, le groupement agricole d'exploitation en commun Du Bout de la Ville, représenté par Me Thomas
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2500483_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 avril 2025 et un mémoire en réplique enregistré le 7 avril 2025 à 10h20, la société " Restau-bar au bout du monde " représentée par Me Constant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100183
19 février 2014
19 février 2014
X... a fait l'acquisition auprès de la société Saja (la société) a subi plusieurs pannes ayant nécessité, à trois reprises, le remplacement de la boîte de vitesses ; qu'à la suite de l'apparition de nouveaux
Source officielleChambre commerciale 3-1
671c8699a2a1858e05800e5d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La société Armor meca boat conteste l'existence d'un vice caché.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616343fc88dc29ccde27f1da
4 février 2011
4 février 2011
Le 26 avril 2001, l'engin est tombé en panne à la suite d'une avarie de la boîte de vitesses.
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bda1
20 novembre 2006
20 novembre 2006
la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 17 Décembre 2004, enregistrée sous le n 04 / 000119 APPELANTE : SA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE ET DE SERVICES BOÉTIE
Source officiellePage 59 sur 1679
BESLIN BOLTEAU
05/07/2026
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Bolteau, Didier
25/06/2026
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TRANSPORTS BOLTEAU
09/06/2026
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BOLTED
04/06/2026
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SARL DE LA VALLEE, Bolteau, Didier
Acte SSP du 27.04.2026 enregistré au SIE de la Roche sur Yon le 30.04.2026. Dossier 2026 00026595, référence 8504P01 2026 A 01134. Délai pour les oppositions, 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC. Adresse du vendeur : 15 impasse de la Vallée 85250 Chavagnes-en-Paillers.
17/05/2026
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