Géronimi ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocat en la Cour, et

avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Kuhnmunch, les observations de Me Vuitton, avocat de la compagnie des Assurances générales de France (AGF), de Me Célice

X... et de la SCP Célice, Blancpain, avocat de M. de Y..., les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches

Villien, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Fougerolle construction, de Me Capron, avocat des consorts de X... de Y..., de la SCP Célice, Blancpain

tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf janvier deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle CELICE

G..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de l'Union des assurances de Paris (IARD), de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la société OGIMMO, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat

conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Lafarge produits formules, de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la compagnie GAN Incendie accidents, de la SCP Célice

Defrenois et Levis, avocat de la compagnie Gan incendie accident, de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la compagnie CGU Courtage, venant aux droits de la compagnie d'assurances General accident, de la SCP Célice

[I], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [4], et après débats en l'audience publique du 1er mars 2022 où étaient présentes Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen faisant fonction

Sur le rapport de Mme Bérard, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [G]-[M], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Clesence, après débats en

[O], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Travaux publics des Pays de Loire, après débats en l'audience publique du 28 septembre 2022 où étaient présents M.

[N], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Seprodom Antilles, après débats en l'audience publique du 19 avril 2023 où étaient présents M.

l'instruction de la cour d'appel de Grenoble, en date du 6 janvier 2026, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vol et tentative, en bande organisée, association de malfaiteurs, dégradations

contenant des menace physiques émanant de groupes nationalistes, subi un attentat à l’arme automatique et à la grenade ( Barret et Sirjean) et que leurs terrains aient fait l’objet de plusieurs dégradations

Grori demanda que fût pratiqué un examen médical approprié, compte tenu de la dégradation de son état de santé.

Madame Céline MARION, Vice-Présidente, statuant en juge unique.

de l'état du camping depuis l'année 2022, et le récent incendie du 13 avril 2025 qui présage d'importants problèmes de sécurité et dégrade par ailleurs l'image de la collectivité ; - et les observations

J'ai vu mon infirmière Céline, il y a deux semaines pour lui dire que j'avais des problèmes avec Djenaba, à la suite je vous ai d'ailleurs fait un courrier recommandé.

Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Buk-Lament - Robillot, avocat

Par un mémoire en défense enregistré le 30 mai 2022, la caisse primaire d'assurance maladie du Var, représentée par me Céline Vergeloni, demande de statuer ce que de droit sur la demande d'expertise et