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9 818 résultats pour « Christophe BASSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372384cd5801467740ad9b

Cassation

18 mai 2000

18 mai 2000

Christophe X..., demeurant ..., ès qualités de fils de Roger X..., 5 / Mme Fabienne Z..., épouse Pierre, divorcée X..., demeurant ... 9, 31200 Toulouse, ès qualités de belle-fille de Roger X...,

Source officielle

Page 59 sur 491

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CC

civ1

613722cccd58014677401969

Cassation

19 novembre 1996

19 novembre 1996

Jean-Christophe Y..., 6°/ de M.

Source officielle
CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008214306

Admin. suprême

1 avril 2005

1 avril 2005

Jean-Christophe X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:458277.20220208

Admin. suprême

8 février 2022

8 février 2022

Christophe Chantepy, président de la section du contentieux, présidant ; M. H G, M. Frédéric Aladjidi, présidents de chambre; Mme J B, M. K C, Mme A L, M. D E, M.

Source officielle
CC

cr

613725d4cd58014677420d94

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

produits ; Sur le deuxième moyen de cassation, proposé pour Christian Z... et pris de la violation des articles 348, 349, 485, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base

Source officielle
CA

6e chambre

6035e018bf9e4046761ea94a

Appel

9 février 2016

9 février 2016

Mars 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses N° RG : 12/01675 Copies exécutoires délivrées à : Me Jérémie ASSOUS Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdc7e0bee3fa4a15c770425

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Christophe A..., M. Samy A..., M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C101231

Cassation

8 novembre 2007

8 novembre 2007

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Christoni, société civile immobilière, dont le siège est 374 avenue du Général de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67189498d8ceca1cd701905a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Le 15 mars 2017, il a déposé une demande de liquidation de sa retraite de base auprès de la CAVOM.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201265_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Christophe Michel, - et les conclusions de M. Laurent Guth, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0622JUD001840391

Admin. suprême

22 juin 2010

22 juin 2010

In the case of Evagorou Christou v.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300250

Cassation

29 février 2012

29 février 2012

Jean-Christophe Z... et de Mme Anne-Laure Z... à laquelle M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02537

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

Christophe C..., domicilié [...]                         , 7°/ à M. Ludovic D..., domicilié [...]                             , 8°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a61

Appel

20 juin 2016

20 juin 2016

Par actes des 26 février et 1er mars 2010, la société Mopa a régularisé la procédure à l'égard des héritiers de Jean-Louis X... décédé, Christophe X... et Virginie X....

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aae4ce9a46d1f5a76c275

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

JUGEMENT : - mis à disposition au greffe le 06 Janvier 2025, - contradictoire et en premier ressort, - signé par Christophe DESHAYES, Vice président, Président et par Margot MORALES, Greffière.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aaf0ae9a46d1f5a76cad7

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

JUGEMENT : - mis à disposition au greffe le 06 Janvier 2025, - contradictoire et avant-dire droit, - signé par Christophe DESHAYES, Vice président, Président et par Margot MORALES, Greffière.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301159_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Christophe a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

cr

613725d8cd58014677420f06

Cassation

8 avril 1999

8 avril 1999

Christophe, - C... Stéphane, - Y... Charles-Philippe, - A...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001811_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Christophe, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. A la suite de menaces de tentatives de suicide, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300614_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Christophe a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle