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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2402517_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2406227_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
des référés de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de l'immeuble situé 336 avenue Georges Durand
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2501055_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Durand, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par l’article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleChambre 2
DTA_2500085_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Frédéric Durand, rapporteur, - et les observations de Me Lebon-Mamoudy, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2500086_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Frédéric Durand, rapporteur, - et les observations de Me Pereira, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2604034_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
B..., représentée par la SELARL Balestas – Durand – Grandgonnet - Muridi & Associés, agissant par Me Muridi, demande au juge des référés sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative
Source officielle2ème chambre
DTA_2303160_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Blondel, rapporteur public, - et les observations de Me Garnier-Durand, avocate de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePrésident, magistrat désigné R.778-3
DTA_2305893_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Durand de la somme de 1 200 euros.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2305162_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires enregistrées les 25 août et 6 octobre 2023, Mme E G, représentée par Me Durand, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice
Source officielleCour d'Appel
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17 octobre 2011
17 octobre 2011
de clôture de l'instruction : 09 Septembre 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 17 Octobre 2011 Audience tenue par Anne Marie DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a9
20 juin 2013
20 juin 2013
représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Marie-Christine CARRIER, avocat au barreau de CORREZE Madame Isabelle X...
Source officielle2ème chambre
DTA_2402998_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
A..., représenté par Me Durand-Louveau, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision, née du silence gardé sur sa demande reçue le 14 mai 2024, par laquelle le préfet de la Vienne a implicitement
Source officiellecr
61372608cd580146774226df
19 janvier 2000
19 janvier 2000
n'avait plus aucune lucidité et n'était plus en état de gérer sa fortune pendant les deux dernières années de sa vie, mais le docteur B..., qui a examiné la patiente au centre hospitalier Berthélémy Durand
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
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22 avril 2026
22 avril 2026
[O] sollicite l'infirmation de l'ordonnance, aux motifs suivants : - l'avis médical motivé de l'établissement hôpital [S] Duval n'a été communiqué à la défense que le 20 avril 2026 à 11h29. M.
Source officielleChambre civile 1-7
6a167aebcdc6046d47101491
25 mai 2026
25 mai 2026
/03505 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X4K6 Du 25 MAI 2026 ORDONNANCE LE VINGT CINQ MAI DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Anne DUVAL
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2503294_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
, appartenant à la SCI Mana Ducale.
Source officielle4ème Chambre
6a0e2322cdc6046d475c4ff5
20 mai 2026
20 mai 2026
DEMANDEUR : Monsieur [K] [C], né le 30 Septembre 1953 à [Localité 1] (75), de nationalité Française, Retraité, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Isabelle DURAND, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSES
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eefe
21 novembre 2011
21 novembre 2011
clôture de l'instruction : 19 Octobre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 19 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 21 Novembre 2011 Audience présidée par Anne Marie DURAND
Source officielleChambre 3-3
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6 octobre 2022
6 octobre 2022
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE C/ [H] [D] épouse [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Régis DURAND Me Olivier AVRAMO Décision déférée
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61630b6442de3d260b993178
31 août 2011
31 août 2011
- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 59 sur 654