Tavernier, conseiller, Mme Glize, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 août 2024. Le rapporteur, T. TAVERNIER La présidente, M. LE BARBIER La greffière, S.

Délibéré après l'audience du 16 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Délibéré après l'audience du 13 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Tavernier, conseiller, Mme Glize, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 février 2025. Le rapporteur, T. TAVERNIER La présidente, M. LE BARBIERLe greffier, A.

Tavernier, conseiller, Mme Glize, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2024. Le rapporteur, T. TAVERNIER La présidente, M. LE BARBIERLa greffière, S.

Délibéré après l'audience du 17 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la requête susvisée ; Attendu qu'une erreur matérielle s'est glissée dans la rédaction de l'arrêt

d'agrégats, Par requête déposée au greffe en date du 01/04/2026, maître [H] [K], ès qualité de liquidateur judiciaire, a sollicité du tribunal de commerce la rectification de l'erreur matérielle qui s'est glissée

QU'IL TRAVAILLAIT A LA COUVERTURE D'UN HANGAR METALLIQUE, ETAIT DU A LA FAUTE INEXCUSABLE DE BRUNET, SON EMPLOYEUR, AUX MOTIFS QUE L'UTILISATION D'UNE ECHELLE PLATE DE COUVREUR EUT EMPECHE L'OUVRIER DE GLISSER

requête déposée au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains en date du 09 juillet 2025, la société générale a sollicité du tribunal de commerce la rectification de l'erreur matérielle qui s'est glissée

C... et sa famille est exposée à un risque de glissement de terrain, de nature à constituer un danger grave et imminent pour la sécurité publique.

SEULEMENT EU L'INTENTION DE FAIRE UNE APPROCHE AUTORISEE AVANT DE SE DEROUTER N'AURAIT PAS ETE TENU PAR LA REGLEMENTATION DE SE CONFORMER AUX INDICATIONS QUI POUVAIENT LUI ETRE DONNEES PAR LA FONCTION GLIDE

permis de construire une maison d'habitation sur le lot n° 32 que les requérants ont acquis le 22 avril 1978 ; que certaines parties du lotissement ont été ultérieurement affectées de phénomènes de glissement

et trois disques de transfert supplémentaires, puis, au mois de mars 2025, quatre draps de glisse supplémentaires, une chaise douce et un chariot à fond amovible pour la lingerie, aucun résident n'ayant

[W] a glissé en sortant des toilettes ") puisque ce serait tordre la réalité que de soutenir que l'on peut glisser sur un sol sec ; - il n'existe par ailleurs aucun motif légitime pour remettre en cause

X... et Y..., qui mettait en évidence des fissurations importantes du mur mitoyen des 24 / 26 et de la façade du 24 ainsi qu'une importante déformation de la structure même de la maison due à un glissement

économique de la Cour de cassation a rejeté le pourvoi formé par la société Chronopost à l'encontre d'un arrêt du 26 juin 2003 de la cour d'appel de Rouen ; Attendu qu'une erreur matérielle s'est glissée

présence, dont cinq ne comportant chacune qu'un nom et une en comportant deux ; que, dans ces conditions, il était impossible aux électeurs qui ne pouvaient voter qu'au scrutin à un tour de ne pas glisser

Z... en maladie par glissement de poste de Mme A..., agent de service intérieur, sur le poste de M. Z... », il en résulte que le recours à ce contrat est causé par l'absence pour maladie de M.

[B] a déclaré avoir été victime d'un accident du travail qui serait survenu la veille en indiquant « qu'en descendant de son camion il aurait glissé et serait tombé ».