JOSEPH 24, pollicitant non retenu par le juge commissaire, Vu l'orientation de l'affaire à bref délai, Vu les constitutions de M.

1980, AU COURS DE LEUR VOYAGE, VICTIMES D'UN ACCIDENT D'AUTOMOBILE ; QUE, PAR ORDONNANCE DU 28 MAI 1980, LE JUGE DES TUTELLES DE CARPENTRAS A FIXE LA COMPOSITION DU CONSEIL DE FAMILLE ; QUE M JOSEPH

Attendu que la caisse régionale de Crédit agricole mutuel d'Ille-et-Vilaine, créancier hypothécaire des époux Joseph X..., a demandé l'annulation par voie d'action paulienne, du bail à ferme consenti par

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'Hérault, en date du 14 décembre 2006, qui, pour détournement de navires, l'a condamné à dix-huit ans de réclusion criminelle ; Vu le mémoire produit ; Sur

L'accusé Jean-Claude Y... est-il coupable d'avoir à...le... volontairement exercé des violences sur la personne de Joseph X... ?" ; "N° 2.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association hospitalière du Prado hôpital Saint-Joseph, dont le siège est à Marseille (BouchesduRhône), ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Maison de retraite Saint-Joseph, dont le siège est ..., en cassation d'un

. ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu que Mme Y... est accouchée, le 28 août 1990, à la Clinique Saint-Joseph d'un enfant présentant

Joseph X..., demeurant ... 750019 ; Vu la demande enregistrée le 3 août 1993 au greffe du tribunal administratif de Paris sous le n° 93 10 199/6, présentée par M. Joseph X... ; M.

requête, enregistrée le 28 janvier 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'ASSOCIATION ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE -OGEC- "LES AMIS DU PENSIONNAT SAINT-JOSEPH

la demande de l'association "Vannes-Initiatives-Espaces" annulé trois arrêtés du commissaire de la République du Morbihan en date du 25 août 1982 créant la zone d'aménagement concerté dite de la rue Joseph

Joseph X..., 3 000 F à chacun des huit enfants majeurs de M. Albert A... et 400 F à M.

Joseph X..., demeurant ... ; M.

(JOSEPH); 4° LA SA "LES ETABLISSEMENTS JOSEPH Y... ET CIE", CIVILEMENT RESPONSABLE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE, EN DATE DU 20 AVRIL 1966, LEQUEL ARRET A CONDAMNE X...

publicitaires ; que, par ailleurs, Marie-Madeleine Y... a déclaré qu'elle se conformait aux ordres et " qu'elle exécute le travail qui m'est attribué " (sic) ; que, par ailleurs, les déclarations de Marie-Josèphe

, Jean-Louis, Laurentine et Marie-Madeleine ; que l'actif de la succession consistait en un terrain comportant trois bâtisses ; que Claudine A... est décédée le 7 juillet 1984 ; que Joseph B..., veuf

SAINT JOSEPH 7 C/ SAS HOLIZ 3B (HOLIZ TENDANCE), [X] [S], [W] [Y] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER

PRODUIT UN ACTE DU 22 AVRIL 1893 PAR LEQUEL SON GRAND-PERE EN AURAIT FAIT L'ACQUISITION, UN ACTE DU 9 OCTOBRE 1919 PAR LEQUEL LA PARCELLE ACQUISE EN 1893 A ETE DONNEE A SON PERE JOSEPH FERDINAND Z...