sérieux, dans l'attente de la décision du juge quant à sa légalité ; qu'en omettant de rechercher si, à ce titre, elle n'était pas tenue de statuer, à raison du recours formé par la société Transports Michel

Jean-Charles X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Michel Voyages, société à responsabilité

Jean-Michel Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Juliette X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1995 par la cour d'appel de Nîmes (chambre des expropriations), au profit

Michel Y..., les droits d'exploitation du titre « La Vie parisienne magazine » ; que M.

imputable à la société employeur, de nature à engager sa responsabilité pénale, même en l'absence de faute délibérée ou caractérisée ; que sur ce point, le premier juge s'est borné à constater que Michel

B... et A... que ce dernier au volant d'un véhicule 205 GTI et Mickaël Y... circulaient ensemble dans la même direction depuis Lingevres ; qu'avant l'accident M.

Jean-Marc, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 12 décembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Mickaële Y..., pour dénonciation calomnieuse, a

Michel Z..., demeurant ..., 2°/ de M. Y...

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 20 octobre 2003), que les époux Elie X... ont donné à bail à leur fils Michel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Michel X..., dont le siège est Les Pressoirs du Roy à Champagne-sur-Seine

les dispositifs concernant l'intéressé sont ci-dessus détaillés, il apparaît que l'hôtel dont Akli X... était le gérant abritait deux trafics d'objets distincts, l'un animé par un de ses employés, Mickaël

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 16 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 7 juin 1995, la société Michel

Louis et Michel C... et de Mme A..., de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.

Jean-Michel Y..., une ouverture de crédit ; que le même jour, elle a, dans un acte authentique reçu par M.

Michel Y...; que M.

Michel Y..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de Mme Geneviève Y... et de M.

de la légitime défense qui n'est pas justifiée par des actes passés et dont rien n'indique qu'ils se renouvelleront" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, qu'un groupe de cinq hommes, dont Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 4 juin 1996, qui, pour construction sans permis, l'a condamné à 224 600 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ; Sur