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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre
616091fedb7ff645d856643d
1 juillet 2014
1 juillet 2014
Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président Madame Martine VERHAEGHE, Conseiller Madame Martine ROS, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Françoise PARADIS-DEISS
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503233_20250801
1 août 2025
1 août 2025
BU... domiciliée 74 rue du Catelet à Bourthes (62650) ; Parcelle cadastrée section A 48, située Le Paradis à Vaches, appartenant à : M. BD...
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-4887
15 mai 2003
15 mai 2003
0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 53 Mai 2003 Paradis
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ût 2006, le requérant déposa plainte et dénonciation pénalec/R.B
ECLI:CEDH:001-175726
27 juin 2017
27 juin 2017
Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l’assistance judiciaire gratuite.
Source officielleAdjudications
68e7a529033cf481c39a426a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
de l’Ensemble Immobilier dénommé Résidence Plombières sis 27 Boulevard de la Révolution - 13003 MARSEILLE représenté par son administrateur provisoire Madame [X] [O] dont le cabinet est sis 273 rue Paradis
Source officielleAdjudications
68e9500b3ea43407b91053b0
8 octobre 2025
8 octobre 2025
JUGEMENT D’ADJUDICATION L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE HUIT OCTOBRE EN LA CAUSE DE Le Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble [Adresse 11], représenté par son syndic en exercice, le cabinet CITYA PARADIS
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0bbbacdc6046d47d9bb58
3 avril 2025
3 avril 2025
Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal DE : judiciaire de Soissons [Adresse 3] Représenté par Monsieur Hugo SELLIER COMPOSITION : Monsieur Arnaud DAMERON, Président, Monsieur Jérôme PARADIS
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0bd1dcdc6046d47d9d5ed
3 avril 2025
3 avril 2025
Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal DE : judiciaire de Soissons [Adresse 3] Représenté par Monsieur Hugo SELLIER * COMPOSITION : Monsieur Arnaud DAMERON, Président, Monsieur Jérôme PARADIS
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0c784cdc6046d47da9d6f
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Ministère public près le Tribunal judiciaire de Soissons DE: [Adresse 4] [Localité 2] [Adresse 5] Représenté par Monsieur Hugo SELLIER COMPOSITION : Monsieur Arnaud DAMERON, Président, Monsieur Jérôme PARADIS
Source officielle4 ème chambre B
69dc7b58cdc6046d470d1214
19 janvier 2026
19 janvier 2026
les exercices 2017 à 2019, * 23.000 € au titre des achats par carte bancaire sur les comptes de la société réalisés entre 2015 et 2019, * 241.000 € de pertes concernant le client LA FORESTIERE DU PARADIS
Source officielleAdjudications
677d7d5cb032d83cfd3e7358
7 janvier 2025
7 janvier 2025
copropriétaires de l’immeuble HAUTE VILLE - 94 Avenue des Chutes Lavie - 13004 MARSEILLE, prise en la personne de son syndic en exercice, le Cabinet SL IMMOBILIER, dont le siège social est 254 rue Paradis
Source officielleAdjudications
66fc3c5d2416523b99596fe9
1 octobre 2024
1 octobre 2024
8 juillet 2019 volume 2019 V n°3295, Ayant Me Thomas D’JOURNO pour avocat, Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice, la Société CITYA PARADIS
Source officielle4ème chambre Cab B
6781725d6d34da2cbdcd9d29
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DEMANDEUR : Monsieur [W] [V] [O] [E] né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 11] (FINISTÈRE) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Maître Muriel OUDIN de la SELARL HAUSSMAN-PARADIS
Source officielleJuge Libertés Détention
67ec2af0dd062d9f810e06b2
1 avril 2025
1 avril 2025
selon les éléments médicaux, les soins restaient nécessaire faute pour monsieur [Y] d'avoir conscience de ses troubles ce qui laissait craindre un risque de rupture thérapeutique bien que l'humeur paraisse
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
Paradis 13008 MARSEILLE non comparant, ni représentéc/DEFENDERESSE
65b16385b9f94e984650ccae
23 janvier 2024
23 janvier 2024
N°24/05090 du 23 Janvier 2024 Numéro de recours: N° RG 21/00456 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YN5Z AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [X] [J] né le 01 Septembre 1954 à MARSEILLE (BOUCHES-DU-RHONE) 408, rue Paradis
Source officiellePrésident, magistrat désigné R.778-3
DTA_2600031_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
La présidente, Fabienne Billet-Ydier La greffière, Michelle Paradis La République mande et ordonne à la ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation en ce qui la concerne
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2311710_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
celle-ci est atteinte d'une " rétinite pigmentaire bilatérale évoluée avec une acuité visuelle limitée à la perception de la lumière ", et qu'elle a été adressée, par le centre d'ophtalmologie Monticelli-Paradis
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:459262.20230217
17 février 2023
17 février 2023
La cour a relevé, d'une part, que " l'intéressé ne témoigne pas aujourd'hui d'une radicalité qui paraisse fermement ancrée dans ses opinions et attitudes, mais davantage liée à un moment de sa vie, probablement
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201584_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
E D, le requérant, et Mme G D ont créé la société le Paradis Marin, société à responsabilité limitée au capital 8000 euros répartis en 500 parts sociales d'une valeur nominale de 16 euros. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201586_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
E D et Mme G D ont créé la société le Paradis Marin, société à responsabilité limitée au capital 8000 euros répartis en 500 parts sociales d'une valeur nominale de 16 euros. M.
Source officiellePage 59 sur 121