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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge unique chambre 1
DTA_2304646_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2304647_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2304649_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2304650_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2304653_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2307751_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2307753_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5c1
5 septembre 2011
5 septembre 2011
JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Pascale SEGUELA, Greffier.
Source officielleciv3
6137208ecd580146773eb924
13 décembre 1989
13 décembre 1989
Val de Loire "Corcelles", Marzy, en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1987 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre civile), au profit de : 1°/ Monsieur Louis X..., demeurant à Saint-Pierre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110449
22 juin 2017
22 juin 2017
Robert C..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 6 juin 2016 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige l'opposant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a892
13 septembre 2007
13 septembre 2007
reconnaissance par Pierre André Jean Baptiste E... est réputée nulle et non écrite, une mention de légitimation par le mariage, le 26 février 1949, de Renée Annette D... et de Robert Jean Louis X... sur
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000344_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c6e
12 novembre 2003
12 novembre 2003
DU 12 Novembre 2003 ------------------------- C.S/M.F.B Robert X... C/ Sabine X...
Source officielleChambre 4-3
69f1a390cdc6046d47eea09d
28 avril 2026
28 avril 2026
MARSEILLE ASSOCIATION [1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Caroline HAMON ASSUIED, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE DE DESIGNATION D'UN MEDIATEUR Nous Robert
Source officielle2ème chambre
DTA_2109092_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 21 octobre 2021, la commune de Brie-Comte-Robert conclut au rejet de la requête.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007697967
25 juillet 1986
25 juillet 1986
Robert X... était propriétaire en Algérie ; 2° rejette la demande présentée par M.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007838759
19 novembre 1993
19 novembre 1993
Robert X..., demeurant ... ; M.
Source officiellesoc
613722d8cd58014677402357
16 juillet 1997
16 juillet 1997
Robert XX..., demeurant ..., 2°/ de M. Manuabi Y..., demeurant ..., bâtiment 20, appt B, Chap III, 77170 Brie-Comte-Robert, 3°/ de M. Jean-François C..., demeurant ..., 4°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e354
27 juin 2011
27 juin 2011
Robert Bernard X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO01158
9 décembre 2020
9 décembre 2020
1996, chaque société française, filiale du groupe Allied Signal, ayant conclu un traité d'apport partiel d'actifs au bénéfice de la société Robert Bosch Systèmes de Freinage, devenue Robert Bosch, comprenant
Source officiellePage 59 sur 898
BONNET, Robert Pierre Claude
12/07/2026
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Abi Khalil, Michel Pierre Marie Robert
10/07/2026
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BAUDRY, Pierre, Bernard, Robert
10/07/2026
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Pirard, Francois Robert Pierre, Pirard
07/07/2026
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Gauduchon, Franck, Robert, Pierre
07/07/2026
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