Y..., domicilié [...] , contre l'ordonnance rendue le 12 avril 2017 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Bateau Poitiers, société à responsabilité

Michel X..., demeurant ..., 2 / Mme Dominique Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1996 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit de la

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sochepar, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1996 par la cour d'appel de Poitiers

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme PBL Industrie, dont le siège est à Civray (Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1991 par la cour d'appel de Poitiers

INNOV'IA C/ [C] [Z] --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT

de Justice à PARIS, le dix-neuf septembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER

formé par la société Defiplanet' Au Domaine de Dienné, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                     , contre l'arrêt rendu le 27 mars 2015 par la cour d'appel de Poitiers

X..., 2 / Mme Z..., en cassation d'une ordonnance rendue le 20 février 1996 par le premier président de la cour d'appel de Poitiers, au profit de M.

avril 1989), que Mme Y... a été embauchée par la société CREG, en qualité "d'acceptatrice" à temps partiel, le 13 décembre 1986 ; que son contrat prévoyait qu'elle dépendait de l'agence régionale de Poitiers

Elle précise que dans le cadre de son activité de pontier entre 1973 et 1986, il devait depuis une cabine de pilotage située sur un pont roulant, transporter les plaques d'acier qui devaient être laminées

a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Sophie X..., domiciliée [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 24 décembre 2014 par la cour d'appel de Poitiers

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Etablissements HERNANDEZ, société anonyme dont le siège social est à Poitiers (Vienne), ...,

Dorly, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de M.

Serge X..., 2°/ Mme Brigitte X..., née Z..., demeurant tous deux à Saint-Benoît (Vienne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1990 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re

la commune de Chauray, représenté par son maire en exercice, domicilié en cette qualité en la mairie de Chauray (Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1992 par la cour d'appel de Poitiers

la commune de Chauray, représenté par son maire en exercice, domicilié en cette qualité en la mairie de Chauray (Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1992 par la cour d'appel de Poitiers

Z..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Estraba Larzac, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1993 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre

Christian X..., demeurant ... à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1993 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit de Mme Marie