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1 293 résultats pour « Thibault CAILLET INTIMES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

660e430b0740db0008fa933f

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[L] à se prévaloir d'une expérience de juriste fiscaliste en cabinet ou en entreprise, ni à prétendre à la classification d'un cadre expérimenté.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

65b0b8048d0ccf000877e39c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

, et assisté de Me Corinne BONVINO-ORDIONI, avocat au barreau de TOULON, plaidant INTIMES Monsieur [F] [D] assigné le 31/01/23 (PV 659 cpc) demeurant [Adresse 9] - [Localité 8] défaillant

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6438f1bca942a604f5e93167

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

SARL MIDI MAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Françoise ASSUS-JUTTNER Me Françoise BOULAN Me Jean-françois JOURDAN Décision déférée à la Cour

Source officielle
CA

Chambre 1-2

696aa3d3cdc6046d4792e998

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

le Cabinet O.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

63d229f19b3c8605deec1e57

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

de la SELARL CABINET KARINE THIEBAULT, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société L'ENTRECOTE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Karen MOURARET, avocat au barreau de LYON et ayant

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6711fa937603bf88a1884491

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Cédric DE POUZILHAC de la SELARL ARAMIS, avocat au barreau de PARIS, plaidant INTIMES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66fe355991b69e88a370fc8b

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2024 APPELANT : [H] [C] né le 24 Septembre 1972 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Karine THIEBAULT

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6710aa38be64d7e510244e48

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 5] à [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice le Cabinet LIAUTAUD-SQUARE HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 1]

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68df5f1e38ac3a658931de9b

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[J] [U], [Adresse 4] représentée par Me Alexandre MAGAUD de la SCP ASSUS-JUTTNER -MAGAUD- RABHI- JUTTNER, avocat au barreau de NICE INTIMES S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6448c0ba5ca6d8d0f8ef68f9

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Thibault GRAFFIN, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0ca4c25a97f0381f4abb

Appel

21 mars 2014

21 mars 2014

Le 23 août 2012, les premières conclusions des appelés en garantie étaient notifiées aux intimées.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

626b8028d1fb03057d9a4dde

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

est sis [Adresse 6] Et de la SAR L [U] BTP, immatriculée au RCS de Fréjus sous le n°314.976. 135 dont le siège social est [Adresse 6] Représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre Civile

653b5976502b828318c4e4ca

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

D'AVOCATS BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6034d2e0c50fadbcfa52fd60

Appel

20 septembre 2016

20 septembre 2016

Adresse 3] Madame [D] [Q] [Adresse 4] [Adresse 5] Représentées par Me Olivier TIQUANT de la SCP BOURGEON MERESSE GUILLIN BELLET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0166 INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64364d4b29c3df04f589a51e

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Me Marie -Odile LAMOUREUX DE BELLY de la SELARL LEXIATEAM SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée à l'audience par Me Thomas FERHMIN, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

696a2b99cdc6046d47848f76

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Représentée et assistée par Me Olivier LECLERE de l'ASSOCIATION LECLERE & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R075, substitué à l'audience par Me Dan KEINAN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67908b3b4143037ceabfc03d

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

représentant légal [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES

Source officielle
CA

Chambre commerciale

660cf25f7c1ccb0008628d25

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Thibault GRAFFIN, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

66162bd699851e0008f1e506

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

CAILLET de la SCP AVOCATS DEFENSE ET CONSEIL, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 113069 INTIMES : Monsieur [O] [F] né le 22 Février 1949 à [Localité 11] [Adresse 10] [Localité 5]

Source officielle
CA

Chambre 1-3

696b6e19cdc6046d47a26698

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

LYON, plaidant SCCV FISAM NICE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 15] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle

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