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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
7 436 résultats pour « centres équestres »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 2, le STEMO Paris Centre est constitué des unités suivantes :
Article R114-41
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 60
Dans chaque centre est mis en place un dispositif de contrôle interne budgétaire et de contrôle interne comptable.
Article Annexe 2
Liste des centres participant à l'étude relative à l'implantation de la prothèse épirétinienne ARGUS II Liste principale
Article R851-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 00
Pour l'application de l'article R. 822-10 au centre régional des œuvres universitaires et scolaires des Antilles et de la Guyane :
Article R851-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 66 > 58
Pour l'application de l'article R. 822-10 au centre régional des œuvres universitaires et scolaires de La Réunion et de Mayotte :
Article D4111-13-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 09 > 86
Le secrétariat des commissions est assuré par le Centre national de gestion, avec le concours du Conseil national de l'ordre des médecins.
Le service territorial éducatif de milieu ouvert Nanterre Centre Hauts-de-Seine assure les missions suivantes :
Article 6
Le Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie est créé jusqu'au 31 décembre 2026.
Article R212-6-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 34 > 24
Le secrétariat de la Commission nationale d'aménagement cinématographique est assuré par le Centre national du cinéma et de l'image animée.
Article D256-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 69
Le centre de formation délivre à chacun des inspecteurs un certificat pour la réalisation des contrôles d'une ou plusieurs catégories de pulvérisateurs.
Article L2121-34
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 25 > 43
Les délibérations des centres communaux d'action sociale relatives aux emprunts sont prises sur avis conforme du conseil municipal.
Article L431-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 38 > 66
Les centres de formation d'apprentis sont régis par les dispositions des livres II et III de la sixième partie du code du travail.
Article D313-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 44 > 51
Les modalités de fonctionnement et d'organisation des centres sont fixées par arrêté du ministre chargé de l'éducation et du ministre chargé du budget.
Article 2
de santé sexuelle mentionnés au même article ; e) Des centres de lutte contre la tuberculose relevant d'un département définis à l'article L. 3112-2 du même code ; f) Des centres de vaccination mentionnés à l'article L. 3111-11 du même code ; g) Des
Article 10
de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ; - deux professeurs titulaires du premier ou du deuxième grade de chirurgie dentaire ; - deux maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et
Article R822-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 12
L'aide mentionnée au troisième alinéa de l'article L. 822-1-1 est attribuée par le Centre national des œuvres universitaires et scolaires au titre de l'année universitaire.
Article L213-35
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 85 > 65
Le Centre national du cinéma et de l'image animée peut procéder ou faire procéder par un expert indépendant à un audit du compte d'exploitation. Cet audit a pour objet de contrôler la régularité et la sincérité du compte.
Article D6311-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 22 > 82
Le centre d'enseignement des soins d'urgence est placé sous la responsabilité d'un médecin, qui consacre une partie de son activité au fonctionnement du centre, professeur des universités-praticien hospitalier, maître de conférences des universités-praticien
Article Annexe XXXII
déficiences dont les enfants reçus au centre sont atteints.
Article Annexe III
DDE 42 DIREN Centre 1er décembre 2005 Loire bourguignonne. Loire de Vindecy et Avrilly à son entrée dans le département du Loiret. DDE 58 DIREN Centre 1er décembre 2005 Loire moyenne.
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