inclus dans des grappes de commande et l’autre un absorbant neutronique soluble dans l’eau de refroidissement du cœur du réacteur - seront prévus, étant entendu que l’un au moins de ces moyens sera capable de maintenir le réacteur dans un état sous-critique

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

Les rémunérations des journalistes, rédacteurs, photographes, directeurs de journaux et critiques dramatiques et musicaux perçues ès qualités constituent de telles allocations à concurrence de 7 650 €.

Article 221-II-1/45

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A bord des navires rouliers à passagers, les câbles alimentant les systèmes d'alarme en cas de situation critique et les dispositifs de communication avec le public qui sont installés le 1er juillet 1998 ou après cette date doivent être approuvés par

LEGIARTI000049858220

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Analyse critique de diagrammes de fabrication. Cadre réglementaire de la sécurité sanitaire des aliments. Méthodes d'analyse et prévention des risques associés au risque alimentaire : HACCP.

Article L613-34-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 78

Code monétaire et financier

mentionnée au I de l'article L. 613-34 solvable ou d'un groupe de telles personnes connaissant des problèmes temporaires de liquidité, lorsque cette opération n'intervient pas dans le cadre de la politique monétaire ; 5° L'expression : “ fonctions critiques

LEGIARTI000048723698

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 36

Code du cinéma et de l'image animée

Entrepreneurs) ; 2° Festivals et marchés : - Festival du film d'animation d'Annecy ; - Festival international du documentaire (FIPADOC) ; - Festival international du film de Cannes/Quinzaine des réalisateurs/Semaine internationale de la critique

Article Annexe

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Histoire Classe terminale de la série sciences et technologies de la gestion Les recompositions d'un monde interdépendant Le programme de la classe terminale a pour objectif de montrer, selon une approche historique, les principales transformations

Article L312-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 75

Code monétaire et financier

judiciairement aux enchères publiques après deux tentatives intervenues à six mois d'intervalle, soit à les détruire, soit à les conserver pour le compte du titulaire ou de ses ayants droit, soit, pour les biens pouvant présenter un intérêt culturel ou historique

LEGIARTI000022779630

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Aire géographique L'aire géographique repose sur le berceau historique d'élevage et d'engraissement de la race charolaise, soit les petites régions du Brionnais et du Bas-Charollais, étendu aux secteurs périphériques aux caractéristiques semblables (

Article Annexe 5 à l'article R. 143-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 37

Code du patrimoine

Article 2 La mise en œuvre au bénéfice de la Fondation du patrimoine des procédures d'expropriation prévues par l'article 6 de la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques et par les dispositions de la loi du 2 mai 1930 ayant pour objet de

Article 2

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justifiées par des raisons de moralité publique, d'ordre public, de sécurité publique, de protection de la santé et de la vie des personnes et des animaux ou de préservation des végétaux, de protection des trésors nationaux ayant une valeur artistique, historique

Article Annexe

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Les objectifs suivants sont prioritairement visés : - entraîner à la lecture active de l'information, à sa critique, à son traitement, en particulier en privilégiant les connaissances et les méthodes permettant des changements de registre (graphique,

Article Annexe I (suite)

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Les références théoriques doivent être considérées comme des outils de compréhension des situations économiques et sont indispensables au développement de l'analyse critique des étudiants.

Article Annexe Ia

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Acquisition d'une culture produit : connaissance et découverte des matières premières et des spécialités Maîtrise des connaissances de l'environnement professionnel (zone de chalandise) Pertinence de l'identification des dangers, des risques et points critiques

Article A821-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 69

Code de commerce

Dans ce contexte, il est particulièrement important que le commissaire aux comptes fasse preuve d'esprit critique tout au long de son audit et tienne compte du fait que l'existence de parties liées peut conduire à des anomalies significatives dans les

Article Annexe Ib (suite)

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NIVEAUX S 10 -L'ORGANISATION ET LA GESTION DE CHANTIER 1 2 3 4 S 10.1 L'organisation du processus de fabrication X X X X 10.11 Planning de fabrication Notion sur les éléments constituant un planning : délai, tâches critiques

Article Annexe I

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Propagation : Couches ionosphériques ; Fréquence critique ; Fréquence maximale utilisable ; Influence du soleil sur l'ionosphère ; Onde de sol, onde d'espace, angle de rayonnement et bond ; Evanouissements ; Troposphère ; Influence de la hauteur des antennes

Article Annexe I

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jaunissante) ainsi que pour l'expédition (code couleur) sont décrits ; fixation d'une teneur en sucres minimum ; - concernant le risque de vitrescence des melons, le cahier des charges indique quelles sont les précautions prises durant la période critique

Article Annexe IV d

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étapes de l'élaboration et de la production du message audio et vidéo -maîtriser les codes et spécificités des différents supports digitaux en vue de l'élaboration de solutions digitales -la richesse de la culture générale -la qualité du recul critique

Article Annexe V

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professionnelle, doit comporter : - une présentation du contexte de l'étude ; - une description de la méthodologie de recherche d'informations présentant explicitement le planning de réalisation de l'étude, les supports et les sources ; - une analyse critique

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