Article 8 Le concessionnaire est tenu d'établir à ses frais tous les ouvrages utiles pour l'aménagement de la force hydraulique et l'exploitation de la concession, ainsi que les machines et outillages nécessaires à la production de l'énergie électrique

Article Annexe I (suite)

—

S3 - Techniques et procédés S3.1 - outillage S3.1.1 - outillages d'atelier Connaissances Niveaux de maîtrise Limites de connaissances 1 2 3 Outillage collectif, machines et matériels de l'atelier : - de bijouterie-joaillerie

Article 223 a-II-2/30

—

Toutefois, lorsqu'un espace de pont découvert (tel que défini à l'article 223a-II-2/20 paragraphe 2.2.5)), un local sanitaire ou similaire (tel que défini à l'article 223a-II-2/20 paragraphe 2.2.9)) ou une citerne, des espaces vides ou un local de machines

Article Annexe I (suite)

—

X S3 - Techniques Et Procédés S3.1 : Outillage CONNAISSANCES NIVEAUX D'EXIGENCE NIVEAUX 1 2 3 4 Outillage collectif, machines et matériels de l'atelier : Connaître la spécificité de chaque outillage, machine, matériel

Article Annexe III

—

Système de refroidissement Un système de refroidissement est un équipement de production de froid par machine thermodynamique associé à des émetteurs de froid destiné au confort des personnes.

Article 140.4

—

La société de classification habilitée élabore et tient à jour un ensemble complet et adéquat, de règles et règlements relatifs à la coque, aux machines, aux installations électriques et aux dispositifs de commande et d'automatisation, ayant un niveau

Article 1

—

. - CENTRE D'INSTRUCTION NAVAL DE SAINT- IV Technicien du spectacle vivant, option lumière, son ou machinerie. 323t 5 ans SPECTACLE ET TECHNIQUES ASSOCIATION FRANCAISE DE FORMATION (STAFF).

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

matériels ou de prestations de services relatives spécifiquement à la représentation de la manifestation, soit celles afférentes aux costumes, à la coiffure et au maquillage des artistes, aux accessoires de scène, aux décors, aux sons et lumière, à la machinerie

Article 39 decies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 75

Code général des impôts

déduction s'applique aux biens mentionnés au présent 8°, quelles que soient leurs modalités d'amortissement ; 9° Les appareils informatiques prévus pour une utilisation au sein d'une baie informatique acquis ou fabriqués par l'entreprise et les machines

Article Annexe I b

—

: - chaîne d'information, chaîne d'énergie - partie commande, partie operative • Structuration en fonctions : - sécurité, - alimentation en énergies, - acquisition des données, - traitement des informations, - gestion des énergies, - dialogue homm/machine

Article 221-II-2/18

—

combustible doit être mis à la masse ; .10 des notices "DÉFENSE DE FUMER" doivent être affichées à des endroits appropriés ; .11 les hangars, installations de ravitaillement en combustible et ateliers d'entretien doivent être considérés comme des locaux de machines

Article 46 quater-0 YM

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65

Code général des impôts, annexe III

réalisation des effets spéciaux de tournage, y compris les cascades, de location et de fabrication des costumes, coiffures et de maquillage ; 2° Les dépenses de matériels techniques de tournage, à savoir : les dépenses de matériels de prises de vues, de machinerie

Article Annexe II-c

—

Activité principale en référence A1 Organiser la production  A1T1 Approvisionner et préparer les installations, machines et accessoires  A1T2 Régler et mettre en production selon les indications du document de réglage, du dossier

LEGIARTI000025402875

—

Article 8 Le concessionnaire sera tenu d'établir à ses frais tous les ouvrages utiles pour l'aménagement de la force hydraulique et l'exploitation de la concession ainsi que les machines et outillages nécessaires à la production de l'énergie électrique

Article 1

—

technique des bâtiments tertiaires et industriels 233 227 255m 4 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP) III Styliste modéliste 240 3 ans DPH formation conseil et développement (DPH) - SUPDEMOD III Technicien(ne) de maintenance de machines

Article Annexe unique (suite)

—

chauffage X 5 X X X X X Un système de chauffage présent dans toutes les pièces d'habitation y compris la (ou les) salle(s) d'eau. 21 Climatisation ou système de rafraîchissement d'air X ou O 3 O O O O X 22 Machine

Article Annexe I a

—

Analyser la fabrication. 1-5 Préparer la matière d'œuvre, les ébauches, les composants. 1-6 Préparer les matériels, les outillages. 1-7 Travail à froid. 1-8 Travail à chaud à la table (Main). 1-9 Travail à chaud sur machine

Article Annexe B

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Code 02 323 Nombre d'accidents occasionnés par des machines (à l'exception de ceux liés aux risques ci-dessus) - Codes 09 à 30 324 Nombre d'accidents de circulation - manutention - stockage - Codes 01, 03, 04 et 06, 07, 08 325 Nombre

Article 221-II-2/20

—

A bord des navires à passagers, les conduits de ventilation qui traversent d'autres zones horizontales ou des locaux de machines doivent être des conduits en acier du type " A-60 " construits conformément aux articles 221-II-2/9.7.2.4.1.1 et 221-II-2/

Article 223 a-I/02

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Prescriptions générales : La construction et l'entretien de la coque, des machines principales et auxiliaires, des installations électriques et automatiques satisfont aux normes spécifiées en vue de la classification suivant les règles d'un organisme

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