750 euros en 2015 et de 13 376 euros en 2016 dans la catégorie des traitements et salaires, dans la case « 1AP », désignant, sur la déclaration de revenus, les « autres revenus imposables connus (préretraite

160 euros en 2015 et de 7 674 euros en 2016 dans la catégorie des traitements et salaires, dans la case « 1AP », désignant, sur la déclaration de revenus, les « autres revenus imposables connus (préretraite

les prestations de survivant ; f) les prestations en cas d'accidents du travail et de maladies professionnelles ; g) les allocations de décès ; h) les prestations de chômage ; i) les prestations de préretraite

Toutefois, ne sont pas déductibles les provisions que constitue une entreprise en vue de faire face au versement d'allocations en raison du départ à la retraite ou préretraite des membres ou anciens membres

prestations de survivant ; f) les prestations en cas d'accidents du travail et de maladies professionnelles ; / g) les allocations de décès ; / h) les prestations de chômage ; / i) les prestations de préretraite

prestations de survivant ; / f) les prestations en cas d'accidents du travail et de maladies professionnelles ; / g) les allocations de décès ; / h) les prestations de chômage ; / i) les prestations de préretraite

Toutefois, ne sont pas déductibles les provisions que constitue une entreprise en vue de faire face au versement d'allocations en raison du départ à la retraite ou préretraite des membres ou anciens membres

des départs volontaires les salariés dont le contrat de travail était suspendu en application du dispositif de dispense d'activité rémunérée ainsi que les salariés ayant adhéré à un dispositif de préretraite

I..., qui préférait monter à cheval dans une reprise composée exclusivement de mineurs et notamment de jeunes filles, avait pour habitude de leur offrir des cadeaux, de les photographier sans leur accord

la nouvelle législation algérienne l'exposant au risque de la préemption des actions qu'elle acquérait de Monsieur X..., ne pouvait, sans contrevenir à l'obligation de bonne foi, dès lors qu'elle préférait

société Sacop Lafolie a fait appel à la société BRTM le 5 décembre 2016 pour une mission d'ingénieur-conseil en vue de la création d'un nouveau bassin d'aération avec un ouvrage de répartition et de prétraitement

non-collectif de M. et Mme A en 2009, 2012 et 2019 que celle-ci comporte des non-conformités et présente " des risques pour la santé des personnes " en raison d'un contact possible avec les eaux prétraitées

Il indiquait dans sa demande qu’il était prêt à supporter le coût de la consultation médicale et qu’il préférait être examiné dans un cabinet dentaire en ville. 3.

arrêtant le plan de cession de la société APS-Chromostyle au profit de la société Quadrilaser, laquelle s'est substitué la société Nouvelle APS-Chromostyle (la société cessionnaire), a prévu que celle-ci prêterait

Il a indiqué qu'il se trouvait très bien à l'hôpital mais qu'il préférait être hospitalisé chez sa mère qui, par ailleurs, est infirmière.

Il a indiqué que ce dernier voulait le maintien de la mesure, qu'il était SDF et préférait rester.

cyberharcèlement la détruit et qu'elle dispose de preuves de ces faits pour lesquels elle n'a pas encore porté plainte.Elle admet avoir refusé les soins médicaux proposés par ses parents car elle préférait

interprète en langue anglaise, qui déclare qu’elle a quitté son pays en raison d’un mariage forcé ayant duré de 2019 à 2021 ; affirme que le divorce l’expose à la vindicte des familles ; explique qu’elle préférait

B... ni le tribunal n'indique ce qui, dans ce compte rendu, prêterait par principe à la dérision et préparerait le terrain d'une injure « admissible » et que « la motion du conseil municipal relative à

Conseil supérieur de l'audiovisuel a rejeté la candidature de la société requérante dans cette zone en estimant qu'au regard du critère de l'expérience acquise dans les activités de communication, il préférait