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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372584cd5801467741e6ef

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 6 décembre 1991, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive légale, l'a condamné à un mois

Source officielle

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CC

cr

6137269bcd58014677426f6a

Cassation

4 avril 2006

4 avril 2006

Abdelmalik, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 15 novembre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viol en récidive, vol

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cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00535

Cassation

10 mai 2022

10 mai 2022

[C] [W] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Nancy, chambre correctionnelle, en date du 21 septembre 2021, qui, pour conduite après usage de stupéfiants, en récidive, a notamment constaté

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cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00343

Cassation

14 février 2024

14 février 2024

[T] et [W] ont été mis en accusation devant la cour d'assises des chefs d'assassinat, association de malfaiteurs, destructions et dégradations par un moyen dangereux, en récidive, et recel. M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02294

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

H... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Cayenne, en date du 23 juin 2020, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol avec arme en récidive

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cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01212

Cassation

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[B] a été poursuivi selon la procédure de comparution immédiate des chefs de blanchiment, détention de faux documents administratifs et détention de stupéfiants en récidive. 7.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00723

Cassation

7 juin 2023

7 juin 2023

[B] [U], [J] [U] et [Z] [U], majeurs, des chefs de violences ayant entraîné une mutilation ou une infirmité permanente commises avec arme, en réunion et en état d'ivresse manifeste, en récidive pour M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00163

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

[W] [C] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, en date du 5 mai 2022, qui, pour vol aggravé en récidive et infraction à la législation sur les armes, l'a

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cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02417

Cassation

2 décembre 2020

2 décembre 2020

X... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Rouen, chambre correctionnelle, en date du 2 octobre 2019, qui, pour détention d'images à caractère pédopornographique, en récidive, l'a condamné

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cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00027

Cassation

14 janvier 2025

14 janvier 2025

pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Orléans, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 2024, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de conduite après usage de stupéfiants, en récidive

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cr

é la délivrance d'un mandat d'arrêtc/M. T

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04224

Cassation

24 août 2016

24 août 2016

contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 2016, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les stupéfiants en récidive

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cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00370

Cassation

28 mars 2023

28 mars 2023

septembre 2022, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de direction d'un groupement ayant pour objet le trafic de stupéfiants, complicité de blanchiment et associations de malfaiteurs, en récidive

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cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00627

Cassation

18 juin 2025

18 juin 2025

[L] [S], pour infractions à la législation sur les stupéfiants en récidive, à six ans d'emprisonnement, trois ans d'interdiction d'entrer en relation avec certaines personnes et une confiscation.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02500

Cassation

16 octobre 2018

16 octobre 2018

Jérémy X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3e section, en date du 28 juin 2018, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'assassinat en récidive,

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cr

613726a4cd58014677427534

Cassation

3 mai 2007

3 mai 2007

reconnue coupable de plusieurs infractions en concours, les peines prononcées s'exécutent cumulativement dans la limite du maximum légal le plus élevé ; que ce maximum est doublé lorsque l'état de récidive

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd91a88e37466b685f92e1d

Appel

10 juin 2020

10 juin 2020

classées comme stupéfiants, et qu'il se trouvait également sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang de 1,63 g par litre de sang, et ce en état de récidive

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00715

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

doivent s'expliquer sur le premier terme de la récidive qu'ils décident de retenir ; qu'en déclarant M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01301

Cassation

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[O] [Y] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-5, en date du 7 juillet 2023, qui, pour agression sexuelle aggravée, en récidive, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement

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cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01051

Cassation

17 septembre 2025

17 septembre 2025

CRIMINELLE, DU 17 SEPTEMBRE 2025 Mme [M] [B] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Bastia, chambre correctionnelle, en date du 24 avril 2024, qui, pour abus de faiblesse en récidive

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cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02936

Cassation

21 janvier 2020

21 janvier 2020

J... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens, chambre correctionnelle, en date du 19 septembre 2018, qui, pour travail dissimulé en récidive et direction d'une entreprise malgré interdiction

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