Agnès, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 5 décembre 2001, qui l'a condamnée, pour dénonciation calomnieuse, à 3 mois d'emprisonnement avec sursis, et qui a prononcé

Yves, partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 15 novembre 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Marcel Y... du chef de dénonciation calomnieuse

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Suite à la dénonciation faite par M.

calomnieuse, cependant que par deux arrêts du 2 mars 2016 et du 3 décembre 2018, la chambre correctionnelle de la cour d'appel d'Amiens avait relaxé Mme [E] du chef de dénonciation calomnieuse aux motifs

Christian, - Le HERTFORD BRITISH HOSPITAL, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 13 septembre 2001, qui, pour dénonciation calomnieuse, a condamné

Charles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 2006, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à une amende de 10 000 euros dont 5 000 euros

F... déduisait que les faits dénoncés avaient bien été reconnus par la juridiction, la cour a violé ce texte par fausse application ; "2°) alors que selon l'article 226-10, alinéa 2, du code pénal, la

... a reconnu les faits dénoncés par Marie-Francine Y... dans sa plainte ; qu'en condamnant Marie-Francine Y... du chef de dénonciation calomnieuse et Jean-François Y... pour complicité du même délit,

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M. [E] [F] a été poursuivi pour dénonciation calomnieuse au préjudice de M.

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 8 novembre 1994, qui l'a condamné pour dénonciation calomnieuse, à 5 000 francs d'amende, a prononcé sur les réparations civiles

de complicité de dénonciation calomnieuse sans constater qu'il avait été préalablement statué sur la fausseté du fait dénoncé, la Cour a privé sa décision de base légale ; "alors, d'autre part, que

de la même chambre d'accusation du 9 mars 1995 qui dans l'information suivie contre personne non dénommée pour dénonciation calomnieuse et établissement d'attestation faisant état des faits matériellement

calomnieuse, l'a condamnée à 2 000 euros d'amende avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 7 juin 2017 où étaient

conséquence, Mme X..., épouse Y... a commis une dénonciation calomnieuse à l'encontre de M.

calomnieuse, a reconnu ne pas avoir dit la vérité, au moins en ce qui concerne B... dans sa dénonciation, de sorte que sa mauvaise foi est établie ; qu'en l'état de cette motivation, l'arrêt n'est pas

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 1995, qui a condamné Claude Z..., à 5 mois d'emprisonnement avec sursis pour dénonciation calomnieuse,

de l'instruction, la fausseté du fait dénoncé par Michel Z... est définitivement établie ; qu'il appartient à la Cour de rechercher si, lors de son dépôt de plainte avec constitution de partie civile,

Elise, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 18 octobre 2005, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamnée à 300 euros d'amende, et a prononcé

du conseil de l'ordre puisqu'il n'a fait qu'indiquer que Maître X... n'était pas inscrit au barreau de Vienne, ce qui était public ; qu'en ce qui concerne la dénonciation calomnieuse, Maître Y... n'a