No 06/02958 AFFAIRE : Antoine X...

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - O R D O N N A N C E DE RÉFÉRÉ - PROCÉDURE N° RG 26/00078 - N° Portalis DBYP-W-B7K-CR4B ORDONNANCE N° 26/00066 DU 21 MAI 2026 ------------------------------- Expédition

BESTA C/ Antoine X...

ORDONNE : Article 1er : La requête de l'institut médico-éducatif Antoine Fauvet est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à l'institut médico-éducatif Antoine Fauvet.

C/ Antoine Y...

X..., demeurant à Evian-les-Bains (Haute-Savoie) Novel, place de la Mairie ; 2°) Monsieur Bernard G..., demeurant à Evian-les-Bains (Haute-Savoie) Novel, 2, place de la Mairie ; 3°) Monsieur Antoine

DOREL Vu la requête aux fins d’ADOPTION [Localité 8] de [U], [F], [K] [N], présentée par Me Antoine DOREL, avocat de M.

Antoine, - F... Pierre, - G... H...

origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MAINE ET LOIRE, décision attaquée en date du 12 Juin 2012, enregistrée sous le no 11647 ARRÊT DU 16 Septembre 2014 APPELANTE : La Société ANTOINE

Antoine, contre l'arrêt n° 960 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d AIX-EN-PROVENCE, en date du 21 juin 2001, qui dans l information suivie contre lui pour infractions à la législation

La durée de cette exclusion ne peut excéder huit jours ; / 5° L'exclusion temporaire de l'établissement ou de l'un de ses services annexes.

X... sans que le coût des publications ne puisse excéder 7. 600 €, - condamnant la SA DIFFUSION CORSE DU LIVRE prise en la personne de son représentant légal à payer à Antoine X... la somme de 1. 500

Un mémoire, enregistré le 27 octobre 2023, a été produit pour la SCI Saint-Antoine, représentée par la SELARL UGGC Avocats, et n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Compagnie d'assurances ALLIANZ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE DOUZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Monsieur Antoine X...

Par sa requête, la SCP Antoine Estadieu demande au tribunal d'annuler ce certificat. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

Antoine X... s'y est opposé et a demandé à être autorisé à signer, au nom de l'indivision, la convention proposée par le CNC ; Attendu que M.

Antoine X... d'en permettre la communication au public ; Attendu que M.

No RG : 09/ 6222 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP LEFÈVRE SCP KEIMERÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE DIX,