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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300295
10 mars 2015
10 mars 2015
Alain X... se soit livré à une activité de mise en pension de chevaux " pure " se rapportant à un simple gardiennage ; qu'ainsi la mise à disposition gratuite d'un lopin en friche, sans contrepartie financière
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:461301.20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Cheval Blanc et à la société Alysia.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110794
10 novembre 2021
10 novembre 2021
Chevalier, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300523
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Brillet, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat des sociétés Axa France IARD et GCC, de la SCP Alain Bénabent, avocat de l'Entreprise Jean Lefebvre Ile-de-France, de la SAS
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90359
10 avril 2025
10 avril 2025
autre Défendeur : la société Paprec métal Requête n° : 985/24 Ordonnance n° : 90359 du 10 avril 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Paprec métal, ayant la SCP Alain
Source officiellecr
61372676cd58014677425bf9
30 novembre 1995
30 novembre 1995
Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON du 20 juin 1995 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vols avec violence, vols avec arme, vols en bande organisée
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100308
6 avril 2022
6 avril 2022
Sur le rapport de Mme Dazzan, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Mercedes-Benz France, de Me Balat, avocat de Mme [F], et l'avis de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90100
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[S] et autres Requête n° : 846/25 Ordonnance n° : 90100 du 29 janvier 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Belambra Clubs, ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat
Source officiellecr
61372568cd5801467741d718
4 octobre 1995
4 octobre 1995
Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 1er décembre 1994, qui, pour mise en vente de terminaux de télécommunication non agréés, l'a condamné à 15 amendes de 500
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50127
6 février 2025
6 février 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : C 24-19.303 Demandeur(s) : Mme [I] Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(s) : la Fondation Brigitte
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300099
28 janvier 2014
28 janvier 2014
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gadiou et Chevallier, avocat aux Conseils, pour les consorts X...
Source officielleciv1
6137249fcd58014677417037
12 juillet 2005
12 juillet 2005
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 15 avril 2005, la SCP Choucroy, Gadiou et Chevallier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50267
9 mars 2023
9 mars 2023
[Z] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société SCM group France et autres Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent, la SCP Gadiou et Chevallier Ordonnance
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63cb92eb9c02507c9078dded
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Selon acte authentique du 24 juin 2015 reçu par Me Alain Koenig, membre de la SCP Gildas le Gonidec de Kerhalic, Alain Koenig, Chantal Gaudry, Christophe Cheval et Gilles Bonnet (ci-après la SCP Koenig
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025744415
24 avril 2012
24 avril 2012
Versailles a rejeté sa requête tendant à l'annulation du jugement n° 0503627 du 20 décembre 2006 du tribunal administratif de Versailles le condamnant à verser diverses indemnités à M. et Mme Wilfred-Alain
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2602076_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Chevalier, la société Axe étanchéité, la société Eiffage métal, la société Entreprise bordelaise application peinture, la société Lyon échafaudage, la société Entreprise Alain Le Ny, la société Cogelum
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[M] [U], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100534
29 mai 2013
29 mai 2013
17 août 2012 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 31 mai 2011), que, par acte notarié du 26 avril 1974, Pierre Y... et son épouse commune en biens, Fernande Z..., ont consenti à leur fils, Alain
Source officielle4ème Chambre
68e49e79bf7d454f9ee48695
6 octobre 2025
6 octobre 2025
au registre du commerce et des sociétés de LORIENT sous le numéro 873 500 805, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Elsa GUENNO-LE PARC de la SELARL SELARL GUENNO-LE PARC CHEVALIER
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91143
26 octobre 2023
26 octobre 2023
société Axalia Management Requête n° : 487/23 Ordonnance n° : 91143 du 26 octobre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Axalia Management, ayant la SCP Gadiou et Chevallier
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30/07/2026
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CHEVALLIER, Alain
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 6 septembre 2024, désignant liquidateur Lga 2 Boulevard du Salan 19100 BRIVE LA GAILLARDE.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
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CHEVALLIER, Alain
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