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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES-PRESIDENCE TGI
6865a3e772b7e1b6bf1e2db8
2 juillet 2025
2 juillet 2025
FRANCIS GARNIER NJ dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Alexandre BRUGIERE, avocat au barreau de POITIERS, S.C.I.
Source officiellesoc
61372432cd58014677413710
7 avril 2004
7 avril 2004
Riche, 69 / de Mlle Sabine Lobry, demeurant Les Astomales, 14, rue du Coteau du Roi, 37600 Loches, 70 / de Mme Christèle Machado, demeurant 44, rue Marcel Sembat, 37000 Tours, 71 / de Mlle Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c875
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Général en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis 39 Boulevard Delpuech-13006 MARSEILLE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Alain TUILLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c376
19 juin 2008
19 juin 2008
A. ", venant aux droits de la Compagnie WINTERTHUR,, sises 10 Boulevard Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX représentées par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour
Source officielle5ème Chambre
626a2f5f71469e057d789aac
27 avril 2022
27 avril 2022
de VAL DE BRIEY, R.G. n°2020J13 , en date du 20 décembre 2021, APPELANTES : MMA IARD, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 14, boulevard Marie et Alexandre
Source officielleChambre 10 cab 10 H
65b01021b98137c174789249
23 janvier 2024
23 janvier 2024
cab 10 H N° RG 18/08013 - N° Portalis DB2H-W-B7C-SXRU Jugement du 23 janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Guillaume ROSSI de la SELAS AGIS - 538 Maître Alexandre
Source officielle1ère Chambre
62736adea58162057dac685f
3 mai 2022
3 mai 2022
ayant pour avocat plaidant Me Me Alexandra BASLE de la SELARL BONFILS-BASLE, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT COMPOSITION DE LA COUR : En application des articles 907 et 786 du
Source officielle1ère chambre
68df5bd9cf4e7f1c37e1ccb7
2 octobre 2025
2 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra Berger, conseillère, Mme Marie-Pierre Fournier, magistrate à titre honoraire GREFFIER :
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69c7db10cdc6046d474a5742
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Localité 3] Représentant(S) : SELARL Bruno HASSANIN - COMPARANT Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président Juges: Etienne JACQUEMIN Christophe EYGONNET, [Adresse 3] MESTDAGH Alexandra
Source officielle1ère Chambre
634f9606b5afe5adfff28d61
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[O] [E]et Mme [N] [Z] épouse [E] [Adresse 3] [Localité 1] Tous représentés par Maître Alexandre BENAZDIA, avocat au barreau de CUSSET/ VICHY Timbre fiscal acquitté INTIMES DÉBATS : A l'audience
Source officielle1re chambre civile
65ab71e436bfc00008d68c2a
16 janvier 2024
16 janvier 2024
mars 2020, rendu par le tribunal judiciaire de Chaumont - RG : 19/00396 APPELANT : Monsieur [T] [Y] né le 24 Janvier 1965 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 2] assisté de Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67820aa8d30fbdc4c17b9c3b
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère
Source officielle1ère Chambre A
6034710b5d284e5f3791a415
8 décembre 2016
8 décembre 2016
PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant INTIMES : Madame [C] [H] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 5] représentée par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94059
15 juin 2018
15 juin 2018
que la couverture soit à deux pentes, et non à une seule, précisant que le faîtage devait être perpendiculaire à la limite séparative d'avec le numéro 24 et que la couverture devait être réalisée en tuiles
Source officielle10e Chambre
615e0e49c25a97f0381f5472
15 janvier 2015
15 janvier 2015
ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHÔNE Grosse délivrée le : à : Me De Villepin Me Cénac Me Pina-Crebassa Me Michotey Me Tuillier
Source officielleChambre Sociale
67f8a5bdec820a3a2a05e7a6
8 avril 2025
8 avril 2025
[Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Alexandra BARDIN-SZPIEGA, avocat au barreau de CUSSET/VICHY, avocat
Source officielle4e chambre civile
67ef6c949a9834ffd825fc03
3 avril 2025
3 avril 2025
social est sis [Adresse 6], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 6] [Localité 7] Représentée sur l'audience par Me Lola JULIE substituant Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659f98973328fa00087a265a
10 janvier 2024
10 janvier 2024
entendu en son rapport, composée de : Mme Marie-Ange Sentucq, présidente de chambre Mme Elise Thevenin-Scott, conseillère Mme Véronique Bost, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100643
27 juin 2018
27 juin 2018
Alexandre X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 18 mai 2016 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section C2), dans le litige l'opposant à Mme Z... , domiciliée [...] , défenderesse
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca89
16 septembre 2008
16 septembre 2008
cour composé(e) de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, Madame Claude FOURNIER, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officiellePage 6 sur 8