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151 résultats pour « Alexandre VIGNOLI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01225_20241125

Admin. Appel

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Par un mémoire, enregistré le 28 septembre 2023, la société Crédit Agricole Immobilier Promotion, représentée par Me Vignon, demande à la Cour de la mettre hors de cause, de confirmer le jugement attaqué

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01226_20241125

Admin. Appel

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Par un mémoire, enregistré le 14 février 2024, la société Crédit Agricole Immobilier Promotion, représentée par Me Vignon, demande à la Cour de la mettre hors de cause, de confirmer le jugement attaqué

Source officielle
CA

1ère chambre

69ddce10cdc6046d472a807b

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 11 mars 2021, N°19/02406 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra

Source officielle
CA

4e chambre

60347839455d5966530604c0

Appel

5 décembre 2016

5 décembre 2016

audit siège Représentant : Maître Anne-Laure DUMEAU, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 41262 vestiaire : 628 Représentant : Maître Charles LAVABRE substituant Maître Hugues VIGNON

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-203439

Admin. suprême

15 mai 2020

15 mai 2020

COMITINI 10/05/1964 CAGLIARI 97 Raffaele Marco CONCAS 13/03/1974 SANGANO (TO) 98 Antonino CONIGLIO 15/03/1972 BARONISSI (SA) 99 Alessandro COPPOLA 24/10/1978 PAVONE CANAVESE (TO) 100 Angela COPPOLA 14

Source officielle
TJ

Référé

69869617cdc6046d474bc6c9

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés audit siège social. dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Roch-vincent CARAIL de l’AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67f753e7eb05d6bf6564da84

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Localité 2] et Madame [V] [H] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] et Monsieur [O] [H] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Tous les trois représentés par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d902

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 décembre 2010, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60327d1d519bc2b1295e92b3

Appel

24 janvier 2018

24 janvier 2018

THEMIS IMMOBILIER prise en la personne de son représenant légal en exercice dont le vsiège social est sis [Adresse 2]L - Représentée et assistée par Me Alexandra BOISRAME du Cabinet JAUFFRES & BOISRAME

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0919DEC005295309

Admin. suprême

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Italy 21/09/2009 Vittorio MUSSOLIN 1930 Giuseppe CORRAO Born in 1935 Deceased in 2018 Heir Gaspare LI VIGNI 1971 Andrea COSTANZO Born in 1927 Deceased in 2014 Heirs Angela GIALLOMBARDO 1938 Maurizio COSTANZO

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fdbce65be09d3ad4ecc3917

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame VIGNON, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0d66c25a97f0381f4d28

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

AU FOND DU 13 NOVEMBRE 2014 N° 2014/ 620 Rôle N° 13/19874 [C] [S] C/ SCP BES RAVISE - BR ASSOCIES Grosse délivrée le : à : Me BELAICHE Me VINOLO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d49

Appel

24 novembre 2006

24 novembre 2006

APPELANTE :Madame Françoise A... exerçant sous l'enseigne "Pharmacie A..."23, Boulevard de l'EuropeCentre Commercial les Nations54500 VANDOEUVRE LES NANCYComparante en personneAssistée de Maître Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 3-4

680b1f964d571f883366922e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

INTIMES Monsieur [Y] [X] né le [Date naissance 1] 1998 à [Localité 18], demeurant [Adresse 10] représenté par Me Caroline DE FORESTA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alexandre

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b635fc51457d0f882dbb8

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

----------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Paule POIREL, présidente chargée de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de BORDEAUX, assistée de Mélody VIGNOLLE-DELTI

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdcee4960051d58bc423f38

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame VIGNON, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

68e899f760ca52a2831c0272

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

L'AS DU POULET C/ [G], [D], [I] [F] Copie exécutoire délivrée le : 9 Octobre 2025 à : Me Alexandre ACQUAVIVA Me Florence BOUYAC Décision déférée

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01212_20241125

Admin. Appel

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 septembre 2023, la société Crédit Agricole Immobilier Promotion, représentée par Me Vignon, demande à la Cour : 1°) de rejeter la requête d'appel et de confirmer

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65a0e8825bbe450008b2ccb6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

déclaration d'appel du 23 septembre 2020 APPELANTE : Société GROUPEMENT FONCIER RURAL DE GAUBERT RCS de PERIGUEUX sous le numéro 497 737 536 demeurant [Adresse 8] Ayant pour avocat Me Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0214DEC004308904

Admin. suprême

14 février 2019

14 février 2019

24/09/1936 Alessandro ZANELLI 23/02/1923 Leonardo ZOCCOLAN 04/12/1946 Antonio Luigi COLOMBO 21/06/1962 Angela DE LISO 25/10/1936 Angelo Rosario Andrea DI PINTO 14/09/1942 Francesca FACCHINETTI 20/02/1940

Source officielle

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