La Banque populaire des Alpes a formé une demande équivalente à l'encontre de M. S..., ès qualités, et de la [...]. Examen du moyen Enoncé du moyen 7. La Selarl MJ Alpes, venant aux droits de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association La Résidence Rhône-Alpes, dont le siège social est à Tullins (Isère

et salarié -un salarié n'étant pas allié à son employeur en l'absence de lien de parenté ou d'alliance- et qu'un employeur est recevable à rapporter la preuve des faits qu'il invoque en produisant des

Alliance MJ, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], représentée par Mme [N] [D], prise en qualité de liquidatrice judiciaire de la société Isoprotect Rhône-Alpes

X... et les consorts Y..., d'autre part, par les sociétés Bennes Manjot, et Bennes Rhône-Alpes que sur le pourvoi incident relevé par la société ALS Service ; Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif

X..., engagé le 29 mars 1995 en qualité de cadre technico-commercial par la société Soubaigne Rhône Alpes, a été licencié pour faute grave le 5 juin 2001 après deux avertissements; que, contestant le bien-fondé

Le 4 février 2013, ils ont consenti à la Safer Rhône-Alpes une promesse unilatérale de vente au prix de 380.000 euros frais inclus.

Alex Y..., 2 / Mme Pascale Y..., 3 / Mme Yvette Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1998 par la cour d'appel d'Agen (Chambre sociale), au profit : 1 /

(Alpes-Maritimes) , afférents à son hospitalisation au Centre Cardio Thoracique de Monaco, du 21 au 30 novembre 2000, pour la mise en place d'une endo prothèse aortique ; que Odette X... a saisi la juridiction

société Sol Etudes géotechniques laquelle n'avait pas constitué avoué et à qui, en définitive, n'ont été signifiées, par assignation et réassignation, que les conclusions d'appel provoqué de la société Alpes

- Statuant à nouveau, dit que l'action de la Caisse d'Epargne et de Prévoyance Rhône-Alpes du chef de l'acte du 8 février 2011 est prescrite.

S..., de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de l'Etablissement public foncier Provence-Alpes-Cote d'Azur, après débats en l'audience publique du 12 janvier 2021 où étaient présents M.

[Y], parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Grenoble, chambre correctionnelle, en date du 7 juillet 2015, qui les a déboutées de leurs demandes après relaxe de la société Colas Rhône-Alpes

le siège est ..., 4°/ de la société à responsabilité limitée BPM, compagnie immobilière, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; La Caisse régionale de Crédit agricole mutuel des Alpes-Maritimes

Rôle N° RG 16/10005 - N° Portalis DBVB-V-B7A-6WHY Société CENTRE HOSPITALIER UNIVERVITAIRE DE NICE C/ CPAM DES ALPES

Y... et du syndicat CFDT, de la SCP Didier et Pinet, avocat de l'union départementale des syndicats CGT des Alpes de Haute-Provence et de MM.

Brissier, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la Caisse d'épargne Provence Alpes Corse, de la SCP Pascal Tiffreau, avocat de M.

la société Les Champs des Alpes et la condamne à payer à MM.

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Enthalpia Rhône-Alpes

La Réunion aérienne", dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile - 2ème section), au profit : 1 / de la société Héli-Alpes