Deux enfants sont issus de leur union : Nicolas, né le 11 septembre 1997, Vincent, né le 7 février 2001.

De leur union est issu un enfant : Nicolas, né le 30 mars 2007.

Nicolas René Y...

PARIS, le huit avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

Deux enfants sont issus de leur union : Elise, née le 8 mars 2002, Nicolas, né le 15 septembre 1991.

TRIBUNAL DE PROXIMITE DE SCHILTIGHEIM [Adresse 1] [Localité 5] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 24/10995 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NGY7 Minute n° copie certifiée conforme le 07 octobre 2025 à : - Me Nicolas

par conséquent ce paiement ne saurait être regardé comme libératoire par rapport à cette dette ; que M Jochen X... justifie seulement d'une condamnation de Mme Nicole Y...à lui payer la somme de 1 000

copie exécutoire à Me Sophie CHAS Me Mathieu D’ACQUI Me Magali MONTRICHARD Me Nicolas RUA copie dossier délivrées le Envoi par Comci à Me Sophie CHAS Me Mathieu D’ACQUI Me Magali MONTRICHARD Me Nicolas

des parties, Dispense l'URSSAF du LOT du paiement du droit prévu par l'article L 144-2 du Code de la Sécurité Sociale, Le présent arrêt a été signé par Nicole ROGER, Présidente de chambre, et par

Nicolas Y..., M.

Par lettre recommandée avec accusé de réception du 30 mars 2015, le conseil de la SCI Nicolo a sollicité le paiement de la somme de 1 283,40 € correspondant au solde des frais de remise en état.

J'ai également eu une altercation téléphonique au mois de septembre 2012 avec [H] concernant l'aménement des fournitures sur le chantier de la Cité Marchande dee [Localité 1].

Ce faisant, - infirmer le jugement entrepris en ce qu'il a débouté Monsieur Nicola X... de l'ensemble de ses demandes, - condamner Madame Michelle Y... au paiement de la somme de 43. 282, 55 euros en

Amélie A... veuve B...

[B] et sa condamnation au paiement de 2 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile.

RAMONDENC de la SELEURL NICOLAS RAMONDENC, avocats au barreau de TOULOUSE S.A.

C/ Nicole MAURIE paiement de sommes JL/PS Grosse à Me DEBERNARD DAURIAC, Avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIEME SECTION ARRET DU 23 SEPTEMBRE 2003 A l'audience publique de la CHAMBRE CIVILE

Greffier lors des débats : Monsieur Nicolas FAVARD.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] JUGEMENT procédure accélérée au fond 28D Minute N° RG 24/01818 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZOZY 3 copies GROSSE délivrée le 13/01/2025 à Maître Nicolas

Monsieur Kanza X... ... 75018 PARIS représenté par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoués à la Cour assisté de Me Guy-Pierre Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : G308 INTIMES Monsieur Nicolas