Michel et de Z... Patricia De nationalité française, célibataire Sans profession Détenu au centre pénitentiaire de maubeuge, demeurant ...

Michel XQ..., demeurant ...

D’Addona 01/08/1935 décédé le 08/01/2009   Héritiers : Anna Castiello 07/08/1942 Antonio D’Addona 08/07/1973 Angelo D’Addona 11/08/1975 Concettina D’Addona 02/06/1978 Pizzillo Domenico Bénévent 03

Michel BK... et Mme Michèle B..., demeurant tous deux ... au Mesnil Saint-Denis (Yvelines), 81°) M.

Parties perdantes, les sociétés Angelys Group et Prestige Invest 6 seront condamnées in solidum aux dépens d'appel.

de la Scp De Angelis-Semidei-Vuillquez-Habart-Melki-Bardon, plaidant, avocat au barreau de Marseille La Sa ABEILLE ASSURANCES anciennement AVIVA, prise en la personne de son représentant légal en

Délibéré après l'audience du 2 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.

... 26200 MONTELIMAR représenté par la SCP POUGNAND Herve-Jean, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Anne-Marie DURAND, Président, Monsieur Jean-Michel

DBVB-V-B7G-BKNTX [K] [S] C/ [I] [Y] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHÔNE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurie CALMET Me Michel

521-3 du code de justice administrative, d'ordonner sans délai et avec le concours de la force publique l'expulsion d'Auguste Winterstein, Bahija Ouldkha Ta, Daniel Winterstein, Andrea Winterstein, Angélique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Angèle X..., ayant demeuré 4, allées des Colombes, 81000 Albi, décédée, au nom

de PARIS, substituée par Me Fabienne MICHELET, avocat Monsieur Gilbert X...

Angelo demeurant ... (Haut-Rhin), DS CFTC aux Ets D...

Angelo Antonio DI BENEDETTO 1965 Italian Caltanissetta 7. Giuseppe DIFORTI 1961 Italian Caltanissetta 8. Michele DONZELLA 1955 Italian Caltanissetta 9.

dossier N° RG 15/00214) ARRET de RADIATION de la COUR D'APPEL D'AMIENS du 17 Octobre 2018 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [K] [S] [Adresse 3]. 108 - RDC Bâtiment 'l [Localité 4] Me Michel

Jean Michel X... ... 20167 AFA Non comparant INTIMES : Mme Angéla Y...veuve X... née le 05 Octobre 1921 à SAINT-DENIS (93200) ... 20167 SARROLA CARCOPINO Non comparant M.

Le 17 décembre 2003, la société SOPHIE ANGÈLE a fait délivrer à la société KOM BEHEER B. V.

du code de procédure civile, - Condamner la société Angel Services aux entiers dépens.

Atella   59874/08 31/10/2008 Pasqualino FRARACCIO 17/12/1926 Cardito Emilia FRARACCIO 24/10/1953 Frattamaggiore Nicola FRARACCIO 04/01/1955 Frattamaggiore Fioretto FRARACCIO 25/09/1958 Cardito Michele

Michel M..., à M. Teinauri N..., à M. Angelo O..., à Mme Marie-Louise A..., à Mme Marceline J..., à M. Hiomai K..., à M. E... Teriipaia, à M. Patrick Y... et au secrétaire d'Etat à l'outre-mer.