Pierre Samuel X... et dit par conséquent qu'elle vient à la succession de M.

de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du 25 juillet 2008 du consul général de France à Yaoundé refusant un visa d'entrée et de long séjour en France aux enfants, Pierrette

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 09/04/2026 à : Maître Joris FORESTIER Maître Anne-sophie CANTREL Pôle civil de proximité PCP JTJ proxi référé N° RG 26/

Solange AAA..., Armindo GGG..., Anne-Marie QQQ..., Michel O...  , Lucette XXXX... , Liliane ZZZZ..., Maryse AAAA..., Henriette EEEE..., Jean-FFFFF...

Gandolfi a lu son rapport et entendu les observations de Me Pierot, représentant Mme B..., présente, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

.-36400 LA CHATRE APPELANT suivant déclaration du 19 / 07 / 2006 -Mme Pierrette Z... épouse Y...

Patrick Z... et Mme Pierrette A... ont interjeté appel de ce jugement, le 18 août 2000.

* * * Par acte sous seing privé du 29 septembre 1989, Robert X...et Pierrette Y..., son épouse commune en biens, ont acquis 600 parts de la SCI Résidence Hébrydes donnant vocation à la

Représenté par Me Corine PIVARD de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Madame U...

AUX MOTIFS QUE Madame Pierrette X... était employée par la société GROUPE GERARD ANDREI depuis le 1er juillet 1996 en qualité de secrétaire comptable ; qu'elle était en arrêt de maladie depuis le 12 mai

Vu la requête, enregistrée le 21 octobre 1996 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Jeanne X... et Mme Pierrette X..., demeurant à la Résidence Pierre Curie à Villenave d'Y

Jean- Denis Y... et Mme Pierrette X... et ordonné la liquidation de leur régime matrimonial.

[P] [Y], [D], a comparu en Chambre de Conseil et sollicite une nouvelle fois le renouvellement exceptionnel de la période d'observation jusqu'à fin novembre, soit la fin de l'année culturale.

Pipart, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Pierrette X..., aujourd'hui décédée, a souscrit le 13 novembre

; 6 % les 3ème et 4ème années ; 12 % les 5ème et sixième années ; 14% de la 7ème à 10ème année par versements mensuels entre les mains du commissaire à l'exécution du plan, le premier versement dans le

Pierrette F... épouse G..., expert en écritures, inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel d'AMIENS, aux fins de dire si M. Daniel X... et M.

PIERRETTE, VEUVE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 13E CHAMBRE, EN DATE DU 3 JUILLET 1980, QUI, POUR INFRACTION AUX ARTICLES 12 ET 13 DE LA LOI DU 1ER SEPTEMBRE 1948 SUR LES LOYERS,