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4 316 résultats pour « Anne LEFEUVRE Avocats »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1/1/2 resp profess du drt

6633d9f8c0d3e3fe99d16c4b

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Magelan Access [Adresse 3] [Localité 5] représentés par Maître Alexandre MEYNIEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1874 DÉFENDERESSE Société CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS [Adresse 1] [Localité

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 2

69d010bbcdc6046d4705a67f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

, #G0858 Madame [F] [J] [Z] [A] épouse [P] [Adresse 2] [Localité 4], COLOMBIE Représentée par Me Nora KADOUCI, Avocat au barreau de Senlis, [Adresse 3] LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Anne-Claire

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6036e4d95aaf06826511bb4c

Appel

3 juillet 2015

3 juillet 2015

par : Me Jean-Marc ZANATI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0435 SOCIÉTÉ LEFEBVRE GENTILHOMME prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 10] Dont le siège social est [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bd2

Appel

28 octobre 2003

28 octobre 2003

EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE C/ S.C.P. B/F/B.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d43e18cdc6046d4758c0f3

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

SELAS représenté par Maître Anna PICOT, avocat (RPJ079803) ET : SAS [T] [H] A GUN, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 484168828 Partie défenderesse : assistée de Maître [S] [G] et comparant

Source officielle
CA

6e chambre

615e0e57c25a97f0381f5528

Appel

1 juillet 2014

1 juillet 2014

postulant Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, avocat au barreau de VERSAILLES,- N° du dossier 20130282 Ayant pour avocat plaidant Me Marc MIGEON, et Me Fabien LEFEBVRE, avocats au barreau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100058

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

E... et de la société L'Atelier, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société CMS Bureau Francis Lefebvre, et l'avis de M.

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

65c3da08c432ce7d11a70429

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

[V] [M] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Julie BARIANI - #B692 DEFENDERESSES S.A. La Banque Postale Société INTESA SANPAOLO S.P.A.

Source officielle
TJ

Jaf cabinet 4

69838f18cdc6046d47e9cc34

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

impaires et seconde moitié les années paires, Précise que le 24 décembre 11 heures au 25 décembre 11 heures chez le père les années impaires et inversement pour la mère, le 25 décembre 11 heures au 26

Source officielle
CA

12e chambre

615e0dc9c25a97f0381f4f8b

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20130048 - Représentant : Me Alain BLOCH, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0887 APPELANTE *********

Source officielle
CA

Référés

67875251fc8e837eda8a6200

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

ECNV exerçant sous l'enseigne CALINAUTO dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 1] ayant pour avocat Me Stéphane CAMPAGNE, avocat au barreau de Béthune DÉFENDERESSE : Société

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61637ed26fb0a05a234bb1d2

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

Emmanuelle LEFEVRE, avocat au barreau de Versailles, Toque 381, Monsieur [D] [E] à titre personnel et en sa qualité de représentant légal de sa fille Mademoiselle [X] [E] [Adresse 4] [Localité

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007720282

Admin. suprême

14 octobre 1987

14 octobre 1987

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 2 mars 1984 et 27 juin 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société des ateliers GUY LEFEVRE, dont

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6780b79c34dc79f9f0614f26

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D276 APPELANTE à : [7] [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Florence KATO de la SELARL

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402713_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les observations de Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

64a7af703bcaf505db69636c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Association BUREAU CENTRAL FRANCAIS, demeurant [Adresse 3] - [Localité 11] représentée par Me Marine LEFEVRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Laurence GONZALEZ, avocat au barreau de

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69cfb5e6cdc6046d47fa7b54

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Hervé LEFEBVRE, Mme Anne TAUBY et M. Guillaume MONTEUX ; Délibéré le 20 décembre 2023 par les mêmes juges.

Source officielle
TJ

MEE Civil Contentieux

695d93f975782d5f0603b8d7

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

2] représentée par Me Eléonore TAFOREL, avocat au barreau de LISIEUX, Me Jean de BAZELAIRE de LESSEUX, avocat au barreau de PARIS S.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61625c95d64a6b1f51487727

Appel

8 février 2013

8 février 2013

au barreau de LYON, Me Olivier MAZOYER, avocat au barreau de LYON INTIMÉS : [B] [O] [U] né le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 8] [Adresse 10] [Localité 5] représenté par Me Anne-sophie

Source officielle
CC

civ3

613721dacd580146773f820b

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Cobert, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme Lefebvre K... et des consorts

Source officielle

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