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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1/1/2 resp profess du drt
6633d9f8c0d3e3fe99d16c4b
2 mai 2024
Magelan Access [Adresse 3] [Localité 5] représentés par Maître Alexandre MEYNIEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1874 DÉFENDERESSE Société CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS [Adresse 1] [Localité
JAF section 1 cab 2
69d010bbcdc6046d4705a67f
3 avril 2026
, #G0858 Madame [F] [J] [Z] [A] épouse [P] [Adresse 2] [Localité 4], COLOMBIE Représentée par Me Nora KADOUCI, Avocat au barreau de Senlis, [Adresse 3] LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Anne-Claire
Pôle 4 - Chambre 6
6036e4d95aaf06826511bb4c
3 juillet 2015
par : Me Jean-Marc ZANATI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0435 SOCIÉTÉ LEFEBVRE GENTILHOMME prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 10] Dont le siège social est [Adresse
Cour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bd2
28 octobre 2003
EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE C/ S.C.P. B/F/B.
chambre 1-14
69d43e18cdc6046d4758c0f3
2 octobre 2025
SELAS représenté par Maître Anna PICOT, avocat (RPJ079803) ET : SAS [T] [H] A GUN, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 484168828 Partie défenderesse : assistée de Maître [S] [G] et comparant
6e chambre
615e0e57c25a97f0381f5528
1 juillet 2014
postulant Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, avocat au barreau de VERSAILLES,- N° du dossier 20130282 Ayant pour avocat plaidant Me Marc MIGEON, et Me Fabien LEFEBVRE, avocats au barreau
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100058
20 janvier 2021
E... et de la société L'Atelier, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société CMS Bureau Francis Lefebvre, et l'avis de M.
9ème chambre 1ère section
65c3da08c432ce7d11a70429
31 janvier 2024
[V] [M] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Julie BARIANI - #B692 DEFENDERESSES S.A. La Banque Postale Société INTESA SANPAOLO S.P.A.
Jaf cabinet 4
69838f18cdc6046d47e9cc34
13 janvier 2026
impaires et seconde moitié les années paires, Précise que le 24 décembre 11 heures au 25 décembre 11 heures chez le père les années impaires et inversement pour la mère, le 25 décembre 11 heures au 26
12e chambre
615e0dc9c25a97f0381f4f8b
28 octobre 2014
, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20130048 - Représentant : Me Alain BLOCH, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0887 APPELANTE *********
Référés
67875251fc8e837eda8a6200
13 janvier 2025
ECNV exerçant sous l'enseigne CALINAUTO dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 1] ayant pour avocat Me Stéphane CAMPAGNE, avocat au barreau de Béthune DÉFENDERESSE : Société
Pôle 4 - Chambre 2
61637ed26fb0a05a234bb1d2
12 janvier 2011
Emmanuelle LEFEVRE, avocat au barreau de Versailles, Toque 381, Monsieur [D] [E] à titre personnel et en sa qualité de représentant légal de sa fille Mademoiselle [X] [E] [Adresse 4] [Localité
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007720282
14 octobre 1987
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 2 mars 1984 et 27 juin 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société des ateliers GUY LEFEVRE, dont
Ch.protection sociale 4-7
6780b79c34dc79f9f0614f26
9 janvier 2025
DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D276 APPELANTE à : [7] [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Florence KATO de la SELARL
1ère chambre
DTA_2402713_20250922
22 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les observations de Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.
Chambre 1-6
64a7af703bcaf505db69636c
6 juillet 2023
Association BUREAU CENTRAL FRANCAIS, demeurant [Adresse 3] - [Localité 11] représentée par Me Marine LEFEVRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Laurence GONZALEZ, avocat au barreau de
chambre 1-13
69cfb5e6cdc6046d47fa7b54
20 janvier 2025
Hervé LEFEBVRE, Mme Anne TAUBY et M. Guillaume MONTEUX ; Délibéré le 20 décembre 2023 par les mêmes juges.
MEE Civil Contentieux
695d93f975782d5f0603b8d7
5 janvier 2026
2] représentée par Me Eléonore TAFOREL, avocat au barreau de LISIEUX, Me Jean de BAZELAIRE de LESSEUX, avocat au barreau de PARIS S.A.S.
CHAMBRE SOCIALE B
61625c95d64a6b1f51487727
8 février 2013
au barreau de LYON, Me Olivier MAZOYER, avocat au barreau de LYON INTIMÉS : [B] [O] [U] né le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 8] [Adresse 10] [Localité 5] représenté par Me Anne-sophie
civ3
613721dacd580146773f820b
31 mars 1993
Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Cobert, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme Lefebvre K... et des consorts
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