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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Service des référés
65a82982228119c903226a0f
17 janvier 2024
17 janvier 2024
2] à [Localité 6], représenté par son syndic en exercice la société Parisienne de Gestion et de Transaction de Biens ([Localité 8] G.T.B) [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Guillaume ANQUETIL
Source officielleCour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd85612
18 octobre 2001
18 octobre 2001
Lors du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseillers : Madame BALAND et Madame BOREL-PETOT.
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd8595b
18 octobre 2001
18 octobre 2001
Lors du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseillers : Madame B... et Madame C....
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85969
18 octobre 2001
18 octobre 2001
Lors du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseillers : Madame B... et Madame C....
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f38
21 février 2002
21 février 2002
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseillers : Madame X... et Madame BOREL Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867db
20 février 2003
20 février 2003
et à l'audience par Monsieur Farouk B..., Inspecteur principal, muni d'un pouvoir de la Direction Générale des Impôts COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats et du délibéré Président : Monsieur ANQUETIL
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ad7
26 juin 2003
26 juin 2003
NABOUDET-HATET, avoué et à l'audience par Monsieur Philippe B..., Inspecteur, muni d'un pouvoir de la Direction Générale des Impôts COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats et du délibéré Président : Monsieur ANQUETIL
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879f7
27 octobre 2005
27 octobre 2005
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 27 octobre 1999, Monsieur Dimitri X..., élève de première au lycée Louis Aragon de Givors, alors âgé de 17 ans, s'est blessé au pied droit au gymnase Anquetil
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fad
23 mars 2018
23 mars 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Guillaume ANQUETIL de l'AARPI ANQUETIL ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0156 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253c869bd3db21cbdd853b1
15 mars 2001
15 mars 2001
COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : Monsieur ANQUETIL, Magistrat chargé du rapport a entendu les avocats en leur plaidoirie, ceux-ci ne s'y étant pas opposés.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603393a702a1e34875d29832
18 mai 2017
18 mai 2017
de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/09678 APPELANTE Madame [M] [G] née le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 1] (Belgique) [Adresse 1] [Localité 2]) représentée par Me Guillaume ANQUETIL
Source officielleService des référés
686428480bb2f8a66ca604ff
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Copropriétaires du [Adresse 13], représenté par son syndic, la société CABINET PARISIEN D’ADMINISTRATION DE BIENS (CPAB), société à responsabilité limitée [Adresse 4] [Localité 22] représenté par Maître Arthur ANQUETIL
Source officielleService des référés
65c67c0c5d2ded2ab7c85a36
30 janvier 2024
30 janvier 2024
par Maître Juliette CROS, avocat au barreau de PARIS - #G725 La compagnie GAN ASSURANCES en sa qualité d’assureur de l’indivision [E] [Adresse 22] [Localité 59] représentée par Maître Guillaume ANQUETIL
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e89
12 octobre 2000
12 octobre 2000
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseiller désigné pour présider cette Chambre par ordonnance du Premier Président en l'absence et par empêchement
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2405993_20250217
17 février 2025
17 février 2025
certains le logement qu'ils veulent ne se trouve pas dans le parc social ; - le 12 août 2024, un logement de 5 pièces a été attribués au requérant par le bailleur Promologis, situé 4 impasse Jacques Anquetil
Source officielleJEX cab 4
662fe5bdb89538338ecde640
4 avril 2024
4 avril 2024
JUGEMENT RENDU LE 04 AVRIL 2024 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 1] représenté par son syndic SAS RINALDI RCS PARIS 909 876 112 [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Arthur ANQUETIL
Source officiellecomm
61372291cd580146773fe962
16 janvier 1996
16 janvier 1996
reconventionnellement des dommages-intérêts au Crédit agricole, auquel elle reprochait d'avoir manqué à ses obligations de prudence et de conseil en lui accordant des crédits excessifs ; Attendu que, Mme Anquetil
Source officiellecomm
61372254cd580146773fc15c
21 février 1995
21 février 1995
Brument, demeurant cité Anquetil à Les Abymes (Guadeloupe), 4 ) la société Télé Hifi Vidéo, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ... Baie-Mahault (Guadeloupe), 5 ) M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e22
27 octobre 2006
27 octobre 2006
le 22 Septembre 2006, en audience publique, le rapport préalablement entendu conformément aux dispositions de l'article 785 du Nouveau Code de procédure civile, devant la Cour composée de : Michel ANQUETIL
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007768699
22 janvier 1990
22 janvier 1990
Robert NARAYANAN, domicilié au Logement des Maîtres - Anquetil, aux Abymes (Guadeloupe), M.
Source officiellePage 6 sur 12