CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

769 résultats pour « Antoine Ricard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137222ccd580146773fad10

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

Patrice, Antoine Z..., demeurant ...

Source officielle

Page 6 sur 39

← PrécédentSuivant →
CC

comm

6079d3559ba5988459c586ef

Cassation

12 novembre 1996

12 novembre 1996

Vu la requête présentée par la société civile professionnelle Richard et Mandelkern au nom de M. Antoine X... et de Mme Michelle X... ; Vu les observations de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa08

Appel

25 juillet 2012

25 juillet 2012

Il n'est pas contesté que ces différents biens proviennent de la succession de Jean Antoine Y... et de son épouse née Marie Antoinette H... lesquels ont laissé pour leur succéder leurs trois enfants, Paul

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

695e30de75782d5f06104204

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[K] [Z] né le 14 Octobre 1974 à [Localité 13] [Adresse 5] [Localité 2] Mme [M] [S] née le 31 Octobre 1983 à [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 2] Représentées par Me Cindy RICHARD, avocat

Source officielle
CC

comm

61372362cd5801467740919c

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

Antoine Y..., demeurant ... 071-937 7000 Londres (Grande-Bretagne), 2 / Mme Doris Y..., demeurant ... W2 Londres (Grande-Bretagne), 3 / Mlle Marion Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372258cd580146773fc352

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

André A..., demeurant quartier Saint-Antoine, L'Isle-sur-Sorgue (Vaucluse), 2 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904ba

Appel

3 avril 2013

3 avril 2013

née le 24 Août 1946 à CANARI (20217) ... 20600 BASTIA défaillante Monsieur Pierre-Richard X...

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007834436

Admin. suprême

27 janvier 1993

27 janvier 1993

Antoine X... demeurant ... aux Clercs (75007) Paris, M.

Source officielle
CC

civ1

61372194cd580146773f4f42

Cassation

3 mars 1992

3 mars 1992

Antoine Z..., demeurant à Frangy (Haute-Savoie), route d'Annecy, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1c8

Appel

16 juin 2009

16 juin 2009

au barreau de BEZIERS Monsieur Antoine H... ... 34220 COURNIOU représenté par la SCP B...- B..., avoués à la Cour assisté de Me C..., avocat au barreau de BEZIERS Monsieur Christophe H...

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

64e84493e90364d9695a7b88

Appel

23 août 2023

23 août 2023

ARCHITECTURE 3) Société MAF - MUTUELLES DES ARCHITECTES FRANÇAIS Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à - la SCP DELVINCOURT - CAULIER RICHARD

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

642d14e8cb8fa004f57da3a9

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

& BMC ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Maître [P] [F] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS S.C.P

Source officielle
CC

civ3

613723d5cd5801467740ebc4

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires Le Parc des Thibaudières à Boussy-Saint-Antoine

Source officielle
CC

soc

61372100cd580146773f02cf

Cassation

25 mai 1989

25 mai 1989

Antoine demeurant "La Cloche" ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1988 par la cour d'appel de Lyon, au profit de Monsieur X...

Source officielle
CC

soc

61372123cd580146773f1475

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Antoine demeurant Eucher à Sainte-Anne (Guadeloupe), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du

Source officielle
CC

soc

61372337cd58014677406eb5

Cassation

31 mars 1999

31 mars 1999

Antoine X..., demeurant 12, allées des Ardennes, 31770 Colommiers, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 février 1999, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

61372317cd580146774054e1

Cassation

4 juin 1998

4 juin 1998

Moktar Y..., demeurant ..., plan d'Aou, Saint-Antoine, 13015 Marseille, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 avril 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ1

6137216ecd580146773f3af6

Cassation

14 mai 1991

14 mai 1991

Antoine Z..., demeurant à Souffelweyersheim (Bas-Rhin), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6616ddc063271232b2e52f03

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

social est , prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Corinna KERFANT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 19, avocat postulant et par Me Antoine

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

661f660a2313f20008a526ff

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : 23/00950 N° Portalis DBVQ-V-B7H-FK7N-11 Minute n° : Madame [U] [O] [I] [W] veuve [K] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD

Source officielle