CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

19 593 résultats pour « Ashken »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

é sur les intérêts civils et qui, sur sa plaintec/Jean-Marc X

61372616cd58014677422dab

Cassation

27 juin 2000

27 juin 2000

(qu') en conséquence... il subsiste un doute quant à l'origine des blessures de Thierry Z..., de simples contusions ne paraissant guère compatibles avec des coups assénés avec une batte de base-ball ;

Source officielle

Page 6 sur 980

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02264

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Y... a été admise au service des urgences du CHU de [...]         , le 23 août 2009 à 2 heures 23, pour une « crise d'asthme avec asthénie et malaise... » [ ] ; qu'aucun acte de soins justifiant l'examen

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6788047dc21c0e53e790643f

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il n’y a pas d’apragmatisme, ni d’aboulie, ni d’asthénie résiduelle, pas de repli social : le patient sort ses enfants, s’en occupe beaucoup, va à la piscine, sort au parc… Il n’y a pas d’asthénie résiduelle

Source officielle
CA

1ère Chambre

6035b35d4813921898c21456

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

1ère Chambre ARRÊT N°146/2016 R.G : 15/01048 SAS ASKELL C/ M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1980:221

CJUE

30 septembre 1980

30 septembre 1980

. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Arrondissementsrechtbank Assen - Κάτω Χώρες. # Υποχρεωτική ονομασία των οινοπνευματωδών ποτών. # Υπόθεση 27/80.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102605_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Il ne ressort pas des pièces du dossier que la SARL ASHWIN aurait fait l'objet d'une interdiction d'accueil du public entre avril et juillet 2021.

Source officielle
CE

2ème chambre

CETAT:CETATEXT000037022314

Admin. suprême

6 juin 2018

6 juin 2018

décision du 8 juin 2017 par laquelle le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur a refusé de modifier le décret du 10 mai 2016 lui accordant la nationalité française pour y porter les noms des enfants Ashley

Source officielle
CC

cr

613725ddcd580146774211a7

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

qu'en effet : - le calcium entre dans la composition de diverses spécialités pharmaceutiques pour le traitement de carences diverses et son association avec la vitamine C a pour but de traiter l'asthénie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2312076_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

réserve de l'admission définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Office français de l'immigration et de l'intégration le versement de la somme de 800 euros à Me Ashkhen

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007858167

Admin. suprême

16 février 1996

16 février 1996

les organismes d'assurance-maladie ; ... que leur large usage constitue une dépense injustifiée pour les systèmes de protection sociale ; ... que la non-prise en charge de ces spécialités anti-asthéniques

Source officielle
TJ

4ème chambre

69d5627bcdc6046d47715043

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ANATOLIMMO Demande tendant à obtenir la livraison de la chose ou à faire sanctionner le défaut de livraison 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SELARL ASKE 3 - 305 la SELARL PFB

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6a0b637acdc6046d471d5185

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Celui-ci, impatient, l’aurait percuté puis fait tomber et lui aurait asséné des coups Suite à ces faits, Monsieur [B], alors âgé d’un peu plus de 32 ans, présentait notamment, d’aprés le certificat médical

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c4ccdc6046d47f26580

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Son traitement consiste en des perfusions régulières de fer et son taux d’hémoglobine est fréquemment très bas, ce qui entraîne une asthénie importante, une sensibilité aux infections...

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008204214

Admin. suprême

17 décembre 2003

17 décembre 2003

qui précède que le MINISTRE DE LA DEFENSE est fondé à soutenir que c'est par une inexacte application de la loi que le tribunal départemental des pensions militaires d'Aix-en-Provence a jugé que l'asthénie

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00574_20251230

Admin. Appel

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Elle soutient que : - ses infirmités pensionnées concernant un « syndrome asthénique » et une « arthrose vertébrale » se sont aggravées, justifiant la réalisation d’une expertise judiciaire ; - souffrant

Source officielle
CC

cr

A..., constituée partie civile devant le juge d'instructionc/M. Paul C

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02165

Cassation

9 août 2017

9 août 2017

des parties civiles qui faisait valoir, en se fondant sur une pièce médicale de la procédure, que du [...] septembre 2010, Paul B... avait été hospitalisé pour une altération de l'état général avec asthénie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2208998_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Gaberkedan et Ayoub Ashebr Gaberkedan.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00479

Cassation

17 mai 2011

17 mai 2011

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 15 décembre 2009), qu'en 2006 et 2007, la société Atlancim Hirson (la société AH) a financé, durant plusieurs mois, l'activité de sa filiale, la société Askea

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10067

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

A... et la SARL FINANCIERE ASKELL, il résulte de l'article1202 ancien du Code civil que la solidarité ne se présume pas en matière civile et qu'elle doit être expressément stipulée, à moins qu'elle ait

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02279

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

F... , frapper les deux victimes et asséner plus particulièrement un coup sur la tête d'une d'entre elles au moyen d'une barre de fer ; que les débats à l'audience ont permis également de mettre en évidence

Source officielle