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867 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

635387f6513cb5adff94368f

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[M] a entrepris une reconversion professionnelle dans le milieu civil et postulé auprès de la SARL PSP aventure, devenue [Localité 4] aventure, laquelle exploite le parc accrobranche de [Localité 4] (71

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00119

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

invitée, sur le fait que, sur son site internet, cette société consacrait, dès 2003, une rubrique « loisirs » faisant état de « création de via ferrata », « site d'escalade » et de «parcours d'aventure

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6033d519b8b37e86e0c8392b

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai Assistée par Me François-Xavier Wibault, avocat au barreau d'Arras INTIMÉS Monsieur [W] [K] es qualité de liquidateur judiciaire de la société Car Aventure

Source officielle
CA

15e Chambre A

616260348672d229b8816349

Appel

25 octobre 2013

25 octobre 2013

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 OCTOBRE 2013 N° 2013/513 Rôle N° 13/12370 SARL L'AVENTURE C/ SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65321b869e4ea48318f5b0f2

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[S] [N] a participé à une activité en « rafting » au sein d'une rivière artificielle exploitée par la SASU [Localité 9] Aventure.

Source officielle
CC

soc

6079b14b9ba5988459c51879

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 janvier 1988), qu'à la suite de la cession de la société Editions Aventures et voyages, éditrice de bandes dessinées, à la société

Source officielle
CC

cr

6137258fcd5801467741ecac

Cassation

12 avril 1994

12 avril 1994

produits du tabac ; que l'examen de la publicité litigieuse révèle que le mot Camel figure en gros caractères dans le graphisme et la couleur de la marque de cigarettes mondialement connue, le mot aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83bbd3db21cbdd84aa2

Appel

27 novembre 1998

27 novembre 1998

Suivant acte sous seing privé en date du 31 janvier 1991, Monsieur et Madame X... ont donné en location à Monsieur et Madame Y..., un appartement situé 32, rue de la Bonne Aventure à VERSAILLES.

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:450379.20211006

Admin. suprême

6 octobre 2021

6 octobre 2021

D E C I D E : -------------- Article 1er : Les requêtes des sociétés SMARTFR et La Nouvelle Aventure sont rejetées.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01195_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Elle fait valoir qu'aucun des moyens soulevés par l'association Refuge Agri-Loisir - la ferme aventure n'est fondé.

Source officielle
CC

soc

613720fccd580146773f00a5

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La Société CHRISTIAN CHALMIN et associés, dont le siège est ... (2e) venant aux droits de la société anonyme Editions "AVENTURES

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67f0bdee2b128a299768569a

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

BAYEUX AVENTURE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN - N°

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e256bfcf93851fdd647d5

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

au titre du préjudice d'accompagnement, - condamné in solidum la SARL Landes Aventures et son assureur la SA Groupama d'Oc à verser à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110374

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

Pascal Z..., domicilié [...] , mandataire, pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Car aventure, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df9540d41e0057d43e6d6

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Le 15 juin 2018, la société Le Roman des aventures a mis fin à sa période d'essai. Le 21 février 2019, il a saisi la juridiction prud'homale.

Source officielle
CC

civ1

60794ce89ba5988459c47785

Cassation

1 décembre 1999

1 décembre 1999

X..., blessé par le renversement de son " kart ", alors qu'il effectuait un tour de circuit à l'occasion d'un stage d'initiation organisé par la société Espace aventures, fait grief à l'arrêt attaqué (

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2303264_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

pièces du dossier que les statuts de l'association Respectons la terre, déposés auprès de la préfecture de police le 28 avril 2008, lui donnent pour objet de " promouvoir la pratique d'activités nature-aventure

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028411817

Admin. suprême

30 décembre 2013

30 décembre 2013

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 14 décembre 2011 et 14 mars 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par le Syndicat national des exploitants de parcours aventures

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029751383

Admin. suprême

12 novembre 2014

12 novembre 2014

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 14 décembre 2011 et 14 mars 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par le Syndicat national des exploitants de parcours aventures

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f0bc548f7cbd382f4d3133

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[L] [F] est intervenu pour des opérations d'homologation du site d'accrobranche de [Localité 10], exploité par la SARL Pio Avanture.

Source officielle

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