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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
635387f6513cb5adff94368f
20 octobre 2022
[M] a entrepris une reconversion professionnelle dans le milieu civil et postulé auprès de la SARL PSP aventure, devenue [Localité 4] aventure, laquelle exploite le parc accrobranche de [Localité 4] (71
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00119
25 janvier 2017
invitée, sur le fait que, sur son site internet, cette société consacrait, dès 2003, une rubrique « loisirs » faisant état de « création de via ferrata », « site d'escalade » et de «parcours d'aventure
CHAMBRE 8 SECTION 1
6033d519b8b37e86e0c8392b
23 mars 2017
Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai Assistée par Me François-Xavier Wibault, avocat au barreau d'Arras INTIMÉS Monsieur [W] [K] es qualité de liquidateur judiciaire de la société Car Aventure
15e Chambre A
616260348672d229b8816349
25 octobre 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 OCTOBRE 2013 N° 2013/513 Rôle N° 13/12370 SARL L'AVENTURE C/ SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES
Chambre Commerciale
65321b869e4ea48318f5b0f2
18 octobre 2023
[S] [N] a participé à une activité en « rafting » au sein d'une rivière artificielle exploitée par la SASU [Localité 9] Aventure.
soc
6079b14b9ba5988459c51879
25 octobre 1989
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 janvier 1988), qu'à la suite de la cession de la société Editions Aventures et voyages, éditrice de bandes dessinées, à la société
cr
6137258fcd5801467741ecac
12 avril 1994
produits du tabac ; que l'examen de la publicité litigieuse révèle que le mot Camel figure en gros caractères dans le graphisme et la couleur de la marque de cigarettes mondialement connue, le mot aventure
Cour d'Appel
6253c83bbd3db21cbdd84aa2
27 novembre 1998
Suivant acte sous seing privé en date du 31 janvier 1991, Monsieur et Madame X... ont donné en location à Monsieur et Madame Y..., un appartement situé 32, rue de la Bonne Aventure à VERSAILLES.
1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:450379.20211006
6 octobre 2021
D E C I D E : -------------- Article 1er : Les requêtes des sociétés SMARTFR et La Nouvelle Aventure sont rejetées.
4ème chambre
DCA_23TL01195_20250515
15 mai 2025
Elle fait valoir qu'aucun des moyens soulevés par l'association Refuge Agri-Loisir - la ferme aventure n'est fondé.
613720fccd580146773f00a5
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La Société CHRISTIAN CHALMIN et associés, dont le siège est ... (2e) venant aux droits de la société anonyme Editions "AVENTURES
1ère Chambre civile
67f0bdee2b128a299768569a
2 avril 2025
BAYEUX AVENTURE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN - N°
1ère Chambre
668e256bfcf93851fdd647d5
9 juillet 2024
au titre du préjudice d'accompagnement, - condamné in solidum la SARL Landes Aventures et son assureur la SA Groupama d'Oc à verser à M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110374
6 juin 2018
Pascal Z..., domicilié [...] , mandataire, pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Car aventure, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur
627df9540d41e0057d43e6d6
12 mai 2022
Le 15 juin 2018, la société Le Roman des aventures a mis fin à sa période d'essai. Le 21 février 2019, il a saisi la juridiction prud'homale.
60794ce89ba5988459c47785
1 décembre 1999
X..., blessé par le renversement de son " kart ", alors qu'il effectuait un tour de circuit à l'occasion d'un stage d'initiation organisé par la société Espace aventures, fait grief à l'arrêt attaqué (
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303264_20230707
7 juillet 2023
pièces du dossier que les statuts de l'association Respectons la terre, déposés auprès de la préfecture de police le 28 avril 2008, lui donnent pour objet de " promouvoir la pratique d'activités nature-aventure
1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028411817
30 décembre 2013
sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 14 décembre 2011 et 14 mars 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par le Syndicat national des exploitants de parcours aventures
1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029751383
12 novembre 2014
2ème Chambre
67f0bc548f7cbd382f4d3133
3 avril 2025
[L] [F] est intervenu pour des opérations d'homologation du site d'accrobranche de [Localité 10], exploité par la SARL Pio Avanture.
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