CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

26 085 résultats pour « Baccar »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137232bcd58014677406507

Cassation

14 janvier 1999

14 janvier 1999

X... soulignait dans ses conclusions d'appel laissées sans réponse, que l'aînée des enfants, Katia, née le 9 juin 1971, a eu 25 ans le 9 juin 1996 et a terminé ses études (BAC + 6) ; qu'il ne saurait être

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9acf

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Bazar de l'Hôtel de Ville, dont le siège est ... (4e), en cassation

Source officielle
CC

comm

613721e3cd580146773f87de

Cassation

12 juillet 1993

12 juillet 1993

A..., Mme Bache et M.

Source officielle
CC

comm

6137236ccd58014677409977

Cassation

26 avril 2000

26 avril 2000

Paris (14e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Banco di Sicilia, dont le siège est ..., 2 / de la société Crédit industriel d'Alsace-Lorraine, dont le siège est ..., 3 / de la Banca

Source officielle
CC

comm

613722c1cd580146774010cf

Cassation

7 janvier 1997

7 janvier 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Grand Bazar Uzetien, société à responsabilité

Source officielle
CC

soc

61372396cd5801467740bbf8

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

2 / que selon les termes de l'offre d'emploi n° 05/81.034/03 et ceux de l'offre d'emploi n° 05/81.035/03, la société Hartmann et Braun recherchait un "technico-commercial", de "formation supérieure Bac

Source officielle
CC

comm

613724c5cd580146774183bb

Cassation

11 juillet 2006

11 juillet 2006

Cardio Genius a cédé cette créance d'acompte, selon les modalités prévues par les articles L. 313-23 du code monétaire et financier, à la banque Cariplo, aux droits de laquelle se trouve la société Banca

Source officielle
CC

civ3

61372364cd58014677409281

Cassation

13 octobre 1999

13 octobre 1999

l'article 1134 du Code civil, ensemble méconnaît ce que postule l'article 12 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / que le bail stipulait l'exploitation dans les lieux loués "d'un fonds de commerce de bazar

Source officielle
CC

soc

613722f2cd58014677403937

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

Z..., de Me Boullez, avocat de la société Compagnie financière Bach, de M. Y..., ès qualités, de M. X..., ès qualités, de l'ASSEDIC de Bourgogne et de l'AGS, les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

REFERE LUNDI SALLE 3

6a19661ccdc6046d4759efce

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Le conseil de la SAS RESTAURATION DU BAZAR RDB2 se présente et ne formule aucune contestation.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200736

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Elle fait valoir qu'elle est de langue maternelle espagnole et catalane, diplômée de l'université de [Localité 2] au niveau Bac + 6 et qu'elle enseigne ces deux langues depuis 25 ans en tant que formatrice

Source officielle
CC

soc

613722b5cd580146774006c5

Cassation

14 novembre 1996

14 novembre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banca commerciale italiana France, dont le siège est ..., en cassation d'un

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300798

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

Mme [V] a reconventionnellement demandé à ce que le retrait de la bâche soit conditionné à l'installation d'une palissade aux frais de la partie adverse.

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424bca

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

... ont reconnu Amand X... comme étant l'individu qui avait lancé des pierres en direction des forces de l'ordre mais que le commissaire A... indiquait avoir vu Amand X... ramasser un caillou dans un bac

Source officielle
CC

civ3

61372353cd5801467740851d

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

privatif exclusif à la charge des copropriétaires bénéficiaires à la seule exception des "frais de grosses réparations", la cour d'appel ne pouvait juger que les frais d'installation et de garniture de bacs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00873

Cassation

12 juillet 2022

12 juillet 2022

[D], au motif que « selon le règlement interne applicable, le tableau d'homologation des titres réunit dans une seule et même catégorie les bac+4 et au-delà, ce qui rend inopérant l'argument en lien avec

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a109cc1cdc6046d479aa110

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Les factures des 30 octobre 2017, 31 décembre 2017 et 30 août 2018 ont été réglées par la société BANA, soit un montant total de 153.642€.

Source officielle
CC

civ2

613722e5cd58014677402e70

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

X... a confié la construction d'un bâtiment d'élevage avicole à une société, qui a sous-traité les travaux relatifs à la structure métallique de l'ouvrage et la pose d'une couverture en bâches plastiques

Source officielle
CC

civ3

6137226dcd580146773fce10

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

à fleurs amovibles ; que les époux X... ont sollicité l'enlèvement de ces bacs ; Attendu que pour accueillir cette demande, l'arrêt retient que les travaux, objets du permis de construire annulé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200740

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

valoir qu'elle est d'origine moldave, pays où le roumain est langue officielle et le moldave un dialecte, qu'elle réside depuis 2002 en France où elle a achevé ses études supérieures niveau bac

Source officielle

Page 6 sur 1305

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 120 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCI BACCARD

SIREN 439976523GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Modification de l'administration.

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BACCARA AUTO

SIREN 811340470GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

27/08/2026

Voir →

Procédures collectives

BACCARA LIMOUSINES SAS

SIREN 440300689TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — transports publics routiers de personnes, remise et grande remise.exploitation d'un garage automobile, réparations en mécanique générale, vente de pièces détachées de véhicules.lavage.vente de pièces détachées et accessoires pour l'automobile.achat et vente D¿automobiles neuves et D¿occasion

18/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BACCARALAND

SIREN 531071124GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

18/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TAXIS BACCARRERE

SIREN 981099138GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

28/07/2026

Voir →