Il a également été constaté plusieurs photographies de l'hôtel avec la mention 'balladins'.

siège est ..., 3°/ de la société Satec-Cassou-Bordas, société anonyme, dont le siège est ..., 4°/ de la société civile professionnelle (SCP) d'architectes Bally, Argaud, Cerceau, Villeneuve, Balmain

G..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 26 juillet 2017 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société GBTA Guidicelli Balagne transport auto, société

REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Baladin, MM. E..., N..., Mme O..., MM. D..., G..., J..., V..., T..., B..., W..., Mme NB..., MM.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/06991 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YLT3 Notifiée le : Expédition à : Me Sybille BARATIN de la SELARL CAYSE - AVOCATS

à durée indéterminée conclu le 13 mai 1986, la société La Ronde de nuit s'est engagée à surveiller, la nuit et pendant les jours de fermeture, les locaux de la société JDM et de la société Frisetti-Baratin

Laurent X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1996 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Ambulances Balagne, société à responsabilité

vêtements pour enfants de quatre à dix ans et Balmain Y..., vêtements pour enfants de douze à dix huit ans; que des difficultés sont nées en 1989 à l'occasion de la collection printemps/été 1989 et à la

Il a condamné les deux mêmes sociétés à payer à la société Baladin la somme de 5 000 euros au titre de la seconde injonction sous astreinte.

X..., lequel est tombé sur le capot et s'est accroché au balai de l'essuie-glace ainsi qu'à l'antenne du toit de l'auto-radio ; que la voiture a parcouru une distance d'environ 400 mètres alors que M.

maintenir fermement ne sont aucunement démontrées ; que les blessures de Marius X... ne sont pas incompatibles avec la relation des faits de Maryline Y..., épouse X..., qui reconnaît avoir dû se saisir d'un balai

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Fabienne BALADINE Monsieur [D] [N] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25/00738 - N° Portalis 352J-W-B7J-C63KP

à : - Me GIORGI - Me ALBERTINI Le : 07 Janvier 2026 PARTIES : DEMANDERESSE Le Syndicat des copropriétaires de la Résidence L’Alpana, pris en la personne de son syndic en exercice, la société Balanine

La présidente du tribunal a désigné Mme Baratin pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SPHF Balladins, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le

    Entretemps, Bahattin Yılmaz avait été emmené plusieurs fois à l’hôpital à différentes dates.

Florian X..., incarcéré à la maison d'arrêt de [...] depuis le 21 janvier 2014, a été trouvé en possession d'un ballotin contenant 9,90 grammes de résine de cannabis, 16 grammes d'herbe de cannabis, des

d'incorporer des pieds de boeufs dans la fabrication de tripes à la mode de "Caen", en ne respectant pas volontairement le pourcentage des ingrédients indiqués sur l'étiquetage de terrines, pâtés, ballotines