société MM, société civile immobilière, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 17 février 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société La Barrière

rebellant, il était frappé sur le haut du crâne; du numéraire a été dérobé; les victimes ont indiqué avoir vu des armes de poing en possession des malfaiteurs, le fils parle d'un pistolet à barillet

qu'aucun dysfonctionnement de l'arme n'a été mis en évidence, et que la position de la cartouche pouvant avoir été encore présente dans l'arme, après enlèvement incomplet des cartouches garnissant le barillet

d'oeuvre qui lui a été confiée est, à l'égard du maître de l'ouvrage, de nature contractuelle ; qu'ayant relevé par motifs adoptés qu'il appartenait à la société Archisphère, en sa qualité d'architecte bâtisseur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Batisseurs modernes, dont le siège est ..., en cassation d'un

suite d'un contrôle portant sur la période du 1er janvier 1996 au 28 février 1999, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations sociales mises à la charge de l'association des Compagnons bâtisseurs

(Paris, 20 mai 1998), que la société Stremler, qui est titulaire d'un brevet d'invention déposé le 25 novembre 1986, sous le n° 86.16.376 et publié le 31 mars 1989, relatif à une "serrure dont le barillet

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 décembre 2020), M. et Mme [J] ont pratiqué une saisie-attribution, au préjudice de la société Les Bâtisseurs du Sud (la société LBTS), entre les mains de M.

X..., si l'absence de barrière de protection autour de l'excavation telle que mentionnée dans la déclaration d'accident du travail et la défaillance du frein de la grue n'étaient pas de nature à démontrer

et son épouse en train de faucher ; " - qu'il avait comme outils : une faux achetée deux à trois mois auparavant de marque "Talabot" dont le manche était rouge orangé ; "- qu'il a ouvert la barrière

procéder à un audit de l'établissement de [Localité 3], les conclusions confirment le respect du guide des bonnes pratiques sanitaires, mais aussi de la communication, de la distanciation, et des barrières

1] à installer un dispositif propre à permettre l'ouverture à distance des barrières donnant accès aux parkings et à l'entrée de l'immeuble et ce, sous astreinte de 100 € par jour dans un délai de 15

Claude X..., demeurant ..., Saint-Vallier (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1987 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société Barillet, société à responsabilité

demeure non suivie d'effet, le contrat sera résilié de plein droit ; que toutefois, en cas d'infraction flagrante et grave du concessionnaire importateur compromettant l'image de marque du réseau Barrisol

Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête des sociétés Dolibam et Bamidel est rejeté.

728 euros TTC, la société Axima Concept à lui verser une provision d'un montant de 46 786,29 euros TTC, la société CCS Gozzi à lui verser une provision d'un montant de 52 992 euros TTC, la société Barrisol

dont le siège est ... (17ème), 78/ de la Compagnie groupe Drouot, société anonyme d'assurances, dont le siège est place Victorien Sardou, à Marly-le-Roi (Yvelines), 88/ de la société anonyme Saga Barril

installée le long de la parcelle cadastrée section [...] , et que celui-ci ne peut poser qu'une clôture et une barrière amovible et que s'il ferme à clef la barrière lui ordonner de donner une clé à Mme

X... par son employeur, la société des exploitations forestières Barillet, a été partiellement détruit par un incendie ; que cette société a été indemnisée par son assureur, la société Italia Assicurazioni

Y... et X... était excessif, ce qui l'a incité à traiter avec la société Forez batisseur et que cette présentation de devis implique, à tout le moins, une participation aux études préliminaires ou à l'avant-projet