Codes de loi français

Article 230-3.32

Dans ce cas, la longueur de ce tuyau ne doit pas dépasser un mètre ; il ne doit pas traverser de cloison, il doit être visible sur toute sa longueur et être à l'abri des échauffements et renversements de liquides chauds ou gras. 2.

Article Annexe 1

néphrotique, dosages systématiques. (9) Liste déclarative. (10) Maladies héréditaires du métabolisme (maladies de surcharges lysosomales, aciduries organiques, aminoacidopathies, anomalies du métabolisme du cholestérol, anomalies d'oxydation des acides gras

Article Annexe I

Des acides gras polyinsaturés (LCP) à chaînes longues (20 et 22 atomes de carbone) peuvent être ajoutés. Dans ce cas, leur teneur ne doit pas être supérieure à : 6.

Article Annexe II

pairs saturés ou insaturés en C12 - C20 Sels de zinc des acides gras pairs saturés ou insaturés en C12 - C20 (2) Triéthanolamine 102-71-6 LMS (T) = 0,05 mg/kg (LMS exprimée en tant que somme de la triéthanolamine et du composé hydrochlorure,

Article 226-3.24

Dans ce cas, la longueur de ce tuyau ne doit pas dépasser 1 mètre ; il ne doit pas traverser de cloison, il doit être visible sur toute sa longueur et être à l'abri des échauffements et renversements de liquides chauds ou gras. 4.

Article 3

présent au 1er janvier 1989 (U.G.B. par unité) : 0,15 Désignation : Lapins à l'engraissement : Cheptel produit en 1988 (U.G.B. par unité) : 0,003 Désignation : Oies grasses : Cheptel produit en 1988 (U.G.B. par unité) : 0,066 Désignation : Canards gras

Article 2

celle du merle noir, ferme le 20 février dans les départements et les communes suivants : Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Ardèche (communes de Balazuc, Banne, Berrias-et-Casteljau, Bessas, Bidon, Bourg-Saint-Andéol, Chambonas, Gras

LEGIARTI000022779630

Ce profil boucher très marqué distingue les carcasses bœuf de Charolles qui se caractérisent par de belles proportions, une ossature peu développée avec peu de gras de couverture.

Article 14

l'exposition des enfants aux communications commerciales audiovisuelles relatives à des denrées alimentaires ou des boissons contenant des nutriments ou des substances ayant un effet nutritionnel ou physiologique, notamment les matières grasses, les acides gras

Article R362-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 23 > 94

Le président appelle les deux benjamins de l'assemblée spéciale en qualité d'assesseurs. Le président et les deux assesseurs forment le bureau de l'assemblée spéciale. Ils participent au décompte des votes et signent le procès-verbal.

Article Annexe II

Cidre, poiré, vins de fruits 250 mg/l de dose d'incorporation, résidus non détectables E 392 Extraits de romarin Huiles végétales (à l'exception des huiles vierges et des huiles d'olive) et matières grasses dont la teneur en acides gras

Article 333-2.12

Examen du radeau et particulièrement des tissus pour les craquelures, tournage au gras, durcissement, effets de bactéries, etc. 1.3.3. Examen de l'armement et des accessoires. 1.3.4.

Article Annexe I

Pour les oies et canards élevés pour la production de foies gras, si l'abattage a lieu dans une salle d'abattage à la ferme agréée, sur l'exploitation où a lieu le gavage, l'enregistrement des mentions prévues aux b et c du point 15 est remplacé par l'enregistrement

Article (suite 2)

moins) Z S/P 3 2G Ouvert Non - - Oui O Non A, C Non Acide propionique Y S/P 3 2G Cont Non T1 IIA Non R F A Oui 15.11.2, 15.11.3, 15.11.4, 15.11.6, 15.11.7, 15.11.8, 15.19.6 Acides gras

LEGIARTI000043897479

Description Titre du tableau : -colonne : Lettre de la colonne sur EXCEL Les champs dont le nom est en gras figureront sur le bulletin de vote tel qu'il se présentera sur le site de vote, et devront présenter la même information que sur le bulletin de

Article D641-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 51

La part des biocarburants produits à partir d'huile de palme, de distillats d'acide gras de palme et de soja est nulle.

Article Annexe 190-A.6

Les caractères Helvetica gras, sansérifs ou bâtons offrent une bonne lisibilité, à la fois tactile et visuelle.

Article III

D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES DE LA CHIMIE, DU CAOUTCHOUC, DE LA PLASTURGIE NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Production de pétrole et de gaz naturel. 11. 1ZA 1, 60 Fabrication d'huiles et de corps gras

Article Annexe I (suite)

Levure biologique (AB) - Notion de coût matières premières Citer les différentes formes commerciales de la levure S2.4.4 : Les produits d'addition Additifs - Acide ascorbique (E300) - Lécithine de soja (E322) - Mono et diglycéride d'acides gras

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Corps gras (extraction des). Cossetes de chicorée (sécheries de). Conduite des fours. Fécule (fabrication de). Fromageries industrielles. Glaces (fabrication de). Lait (établissements industriels pour le traitement du).