BENJAMIN Mme BOSCO, M. DEMAURET Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier.

Monsieur [R] [I] [J] né le 07 Juin 1983 à [Localité 6] (Inde) [Adresse 3] [Localité 4] Madame [U] [G] épouse [I] [J] née le 06 Septembre 1985 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Benjamin

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie exécutoire à -Maître Benjamin JAMI délivrées le : ■ Charges de copropriété N° RG 23/15637 N° Portalis 352J-W-B7H-C2KNO N° MINUTE : Assignation du

François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près

: 24/01521 DEMANDEUR Société [5] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Benjamine FIEDLER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R255 DEFENDEUR CPAM DE SEINE-SAINT-DENIS [Adresse

MINUTE 2025/ ORDONNANCE DU : 03 Juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 21/00819 - N° Portalis DB2N-W-B7F-HDKL AFFAIRE : [G] [S] C/ [K] [E], S.A. [5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE

par Maître Benjamin CABAGNO de la SELARL CABAGNO ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1520 Monsieur [N] [E] [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Maître Benjamin CABAGNO de la SELARL

avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [I] [O] [W] [AE] [Adresse 4] [Localité 12] Représentant : Me Emeline K/BIDI, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Société SCCV BENJAMINE

2024F02285 1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY JUGEMENT DU 7 Mars 2025 N• de RG : 2024F02285 N• MINUTE : 2025F00883 7ème CHAMBRE PARTIES A L'INSTANCE

Hugo Miguel X...

Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Sophie DUVAL, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du juge des libertés et de la détention Isabelle SUBRA, Vice-Président N° dossier: N° RG 24/01887 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QHUS MINUTE N° NAC : 14T

ROGALSKI, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.

Le 11 mai 2007, M Jonathan X... à l'intérieur d'un établissement scolaire, a été victime de coups de poing portés par M Benjamin Y....

BM&A, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Benjamin LOUZIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #J0044 S.A.S.

/00570) sur l'appel d'un jugement rendu le 08 Décembre 2020 par le TJ de VERSAILLES Chambre N°2 N° RG : 19/02293 Copies exécutoires délivrées à : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA Me Benjamin