Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Du Besset, avocate de M.

ADK, Avocat au barreau de Lyon) (Maître Philippe PENSO, avocat au barreau de Marseille) C / Société VOYAGES BESSE S.A.S.

Velly, président, Mme Besse et Mme Seichel, conseillers, et que l'arrêt a été rendu et prononcé par la Cour composée de M. Velly, président, M.

Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Orléans Sud auto (l'acheteur) a commandé à la société OVI un véhicule industriel qui a été adapté au transport de véhicules de tourisme par la société Besse

Il s'ensuit que la société Bessens Energies n'est pas davantage fondée à solliciter l'annulation de l'arrêté contesté du 1er juin 2022.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile de moyens Bessade-Hospice, dont le siège est ... le Neuf, en

B...D...et de Mme C...D..., et de la SCP Peignot, Garreau, Bauer-Violas, avocat de la commune de Besse-sur-Issole, - les conclusions de M.

BESSE JEAN CLAUDE Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

AFFAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE COLLÉGIALE RG : 08/06685 [P] C/ Madame [T] [M], mandataire liquidateur de la SARL L'INTERIM LYONNAIS SAS BESSET GRAND LYON CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE

Bianconi "Conseillers : Mme Besset ; Mme Kamaniecki ... "Composition de la Cour lors du délibéré : "Président : M.

DEMANDERESSES La compagnie d’Assurances Mutuelles MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES ès qualité d’assureur de : - l’entreprise BESSE LOÏC - la SAS LOIC BESSE dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité

JUGEMENT DU 03 juillet 2025 N° RG 25/01133 - N° Portalis DBZS-W-B7J-YQWZ DEMANDEUR : Monsieur [J] [N] CCAS DE LILLE MAIRIE DE QUARTIER 79 RUE SAINT GABRIEL 59000 LILLE, né le 02 Juin 1992 à AIN BESSEN

tendant à l'annulation de la décision en date du 22 juin 1993 du préfet des Hautes-Alpes refusant l'enregistrement de sa candidature au deuxième tour de l'élection cantonale partielle de l'Argentière-la-Bessée

Article 3 : La commune de Besse-sur-Issole versera une somme de 3 000 euros à Mme B au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

D... le soin de négocier l'épave du véhicule ; que celui-ci a été racheté, le 20 septembre 1989, par le garage Bessemer pour la somme de 4 000 francs ; que le demandeur a revendu le véhicule à Mme Z...

X..., DEMEURANT ROUTE DE VANCE, A BESSE-SUR-BRAYE SARTHE , ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 17 MAI 1983, PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES A REJETE SA

un mémoire, enregistrés les 12 août 2022 et 25 juillet 2024, le préfet des Hautes-Alpes demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 9 février 2022 par lequel le maire de la commune de l'Argentière-la-Bessée

Article 3 : La SCI Jenapy 01 versera à la commune de Bessèges une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.