Y... et de la société Fortin, de Me Parmentier, avocat de la société Baudoin, de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la société Siporex béton-cellulaire français, les conclusions de M.

dont le siège social est à la Mothe Achard (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1989 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2e section), au profit de : 1°/ la société Siporex béton

X..., d'établir en quoi les différences de proportions de l'un des constituants, le ciment, entrant nécessairement dans tout béton, auraient été de nature à modifier les résultats revendiqués par la société

siège est ..., 94700 Maisons Alfort, en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 2000 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre civile, Section C), au profit de la société en nom collectif (SNC) Le Béton

Nait Y..., qui avait été embauché le 1er octobre 1982 par la société GTM Bâtiment et travaux publics en qualité de pompiste en béton pour la durée du chantier et plus précisément pour la durée des travaux

chemin d'exploitation et que l'impossibilité, pour le preneur, d'exploiter ladite parcelle était également due à l'obstruction de l'accès à la parcelle par le sud du fait de la présence de blocs de béton

relative à la saisine présentée par la société Béton albigeois (Sobéa) et concernant le marché du béton prêt à l'emploi du Tarn-Nord

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la compagnie Abeille Assurances, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société Béton

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Béton Nord a cédé, selon

pour accéder aux canalisations générales, parties communes et gros ouvrage, l'absence de piquetage des couloirs des caves, parties communes, et le coulage des canalisations communes dans les dalles de béton

et Produit Béton du Maine, ainsi que MM.

des travaux d'imperméabilisation des façades de l'immeuble, travaux ayant pour objet, selon les énonciations de l'arrêt, de prévenir l'aspect lépreux inhérent aux travaux de réfection des éclats de béton

lors de laquelle a été faite la proposition de l'entreprise, que les dalles des balcons n'étaient pas coulées ; qu'en reprochant à l'entreprise de n'avoir pas mis en oeuvre les éléments préfabriqués en béton

de sa demande d'infirmation du jugement rendu le 27 janvier 2017 par le tribunal de commerce de Bastia, faisait valoir que "la dépose de l'armature métallique entraîne de facto la dépose des plots en béton

Jean-Claude Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Stefal, 5 / du Bureau d'études et de recherches pour l'industrie moderne (BERIM), société anonyme

], cet avis n'a jamais été adressé à l'intéressé ; que l'exposant sollicite en ce sens l'autorisation de s'inscrire en faux contre les mentions de l'arrêt attaqué aux termes desquelles Maître Frank Berton

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Béton travaux, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

habituellement exposé pendant son travail aux bruits, non seulement de marteaux pneumatiques, mais encore de tous autres engins de chantier, tels que pelleteuse, bétonnière, matériels de vibration du béton

(Versailles, 17 janvier 2023), le syndicat des copropriétaires d'un immeuble soumis au statut de la copropriété a assigné Mme [P], propriétaire d'un lot dans cet immeuble, en démolition du socle en béton

(SMB), dont le siège est ..., 5°/ de la société Béton de France, dont le siège est ... 423, 94583 Rungis Cedex, défendeurs à la cassation ; En présence de : la société Béton chantiers du Var,